Le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences. Il s'agit plus particulièrement de:
— l'impression offset, le façonnage et la livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative,
— l'impression, le façonnage et la livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression des supports de communication pour le musée des Confluences
Aoo1914
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences. Il s'agit plus particulièrement de:
—...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'impression des supports de communication pour le musée des Confluences. Il s'agit plus particulièrement de:
— l'impression offset, le façonnage et la livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative,
— l'impression, le façonnage et la livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression offset des supports de communication petits et moyens formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Impression offset, façonnage et livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses...”
Description du marché
Impression offset, façonnage et livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative.
Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression des supports de communication grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Impression, façonnage et livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences. Accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Impression, façonnage et livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
— montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): 8 000 EUR HT,
— montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): sans montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois): 8 000 EUR HT — montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): sans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet de l'accord-cadre, notamment que le fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de leur structure eu égard à leur assise financière. À ce titre les candidats doivent fournir:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1), le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
“Concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité financière: il est exigé de la part des candidats, pour le dernier exercice connu, un chiffre...”
Concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité financière: il est exigé de la part des candidats, pour le dernier exercice connu, un chiffre d'affaires annuel global minimum de 600 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités professionnelles et techniques requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. À ce titre les candidats doivent fournir:
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires indiquant la nature de la prestation, le montant, la date et le destinataire avec ses coordonnées (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— les moyens matériels (dont celui justifiant le seuil minimum de capacité technique pour le lot 1).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité technique: il est exigé de la part des candidats la présence d'une machine offset 72 x 102 ou...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Concernant le lot 1 uniquement, seuil minimum de capacité technique: il est exigé de la part des candidats la présence d'une machine offset 72 x 102 ou équivalent dans leur parc machine.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Prochain avis au plus tard dans 4 ans à compter de la publication du présent avis.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La transmission électronique des candidatures et des offres est obligatoire (hors échantillons pour le lot 1: cf. modalités d'envoi dans le règlement de la consultation). Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 075-178201 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Impression offset, façonnage et livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses...”
Description du marché
Impression offset, façonnage et livraison de documents «petits et moyens formats» destinés aux actions de communication du musée des Confluences et à ses besoins de papeterie administrative. Accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum.
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Description du marché:
“Impression, façonnage et livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences. Accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Impression, façonnage et livraison de documents «grands formats» destinés aux campagnes d'affichage du musée des Confluences. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique.
— montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): 8 000 EUR HT,
— montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois): sans,
— montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois): 8 000 EUR HT,
— montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois): sans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178201
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression offset des supports de communication petits et moyens formats
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Imprimerie Delta
Adresse postale: 47 rue Ampère — BP 99
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9999999.99 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression des supports de communication grands formats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9999999.99 💰
“Lot 1: accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera...”
Lot 1: accord-cadre à marchés subséquents avec un seul opérateur économique. La forme des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la remise en concurrence, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre, est conclu sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années.
Lot 2: accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années.
— montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché et par période de reconduction (12 mois): 8 000 EUR HT,
— montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché et par période de reconduction (12 mois): sans.
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Source: OJS 2019/S 135-333287 (2019-07-11)