Impression de documents divers de communication: magazine, affiches, tracts, papeterie administrative, etc.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de documents divers de communication pour Moulins Communauté
AOO-1905”
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“Impression de documents divers de communication: magazine, affiches, tracts, papeterie administrative, etc.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum...”
Brève description
Impression de documents divers de communication: magazine, affiches, tracts, papeterie administrative, etc.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression du magazine d'information et de son supplément culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Impression du magazine d'information et de son supplément culture.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 EUR.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit annuellement de manière tacite, 2 fois au maximum, par période d'une année, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit annuellement de manière tacite, 2 fois au maximum, par période d'une année, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties transmise par courrier recommandé 2 mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
La durée totale de l'accord-cadre est ainsi de 3 ans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de documents d'information et de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Impression de tracts, cartes de vœux ou d'invitation, dépliants, brochures, pochettes à rabat.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 30 000 EUR.”
Description du marché
Impression de tracts, cartes de vœux ou d'invitation, dépliants, brochures, pochettes à rabat.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 30 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de la papeterie administrative
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Impression d'un papier à en-tête, logo sur enveloppe, feuille d'invitation.Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 3 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-19
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 222-544918 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8 place du Maréchal de Lattre de Tassigny
URL: http://www.agglo-moulins.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 7991
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 78402
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Impression d'un papier à en-tête, logo sur enveloppe, feuille d'invitation.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 3 000 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-544918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression du magazine d'information et son supplément culture
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Champagnac Malvezin-Valadou SAS
Adresse postale: 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 62500
Offre la plus élevée: 78402
2️⃣
Numéro de contrat: 19046
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impresssion de documents d'information et de communication
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Alpha Numeriq'
Adresse postale: rue de Bad Vilbel — Zone de l'Étoile
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 56096.30
Offre la plus élevée: 69987
3️⃣
Numéro de contrat: 19047
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression de la papeterie administrative
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 7991.75
Offre la plus élevée: 11260
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 031-073138 (2020-02-12)