Le circuit secondaire des CNPE équipés d’aéroréfrigérants est refroidi par un circuit fermé sur un aéroréfrigérant atmosphérique. Ce 3 circuit dans lequel circule l’eau du fleuve passant à proximité), réunit toutes les conditions pour permettre le dépôt et la décantation de boues dans certaines zones. Ces zones constituent alors un milieu favorable au développement de micro-organismes de type amibes ou légionelles naturellement présentes dans le milieu.
Les déchets à traiter proviennent de ce circuit et sont constitués d’un mélange non homogène d’eau, de sédiments, de tartre, voire de débris divers. Ils sont récoltés en arrêt de tranche lors du nettoyage du circuit puis entreposés dans des bassins pour les sites équipés ou des bennes.
En outre, certaines opérations spécifiques génèrent du tartre en quantités variables.
Ces déchets (boues et tartres) ne contiennent pas de radioactivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Avis de marché (2019-06-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA — direction des achats Groupe — ARAP Grand Ouest
Adresse postale: 14 allées Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF SA — direction des achats Groupe — ARAP GO — Mme Nathalie Chevassier-Souami
Téléphone: +33 524991721📞
Courrier électronique: nathalie.chevassier@edf.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: www.edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Le circuit secondaire des CNPE équipés d’aéroréfrigérants est refroidi par un circuit fermé sur un aéroréfrigérant atmosphérique. Ce 3 circuit dans lequel circule l’eau du fleuve passant à proximité), réunit toutes les conditions pour permettre le dépôt et la décantation de boues dans certaines zones. Ces zones constituent alors un milieu favorable au développement de micro-organismes de type amibes ou légionelles naturellement présentes dans le milieu.
Les déchets à traiter proviennent de ce circuit et sont constitués d’un mélange non homogène d’eau, de sédiments, de tartre, voire de débris divers. Ils sont récoltés en arrêt de tranche lors du nettoyage du circuit puis entreposés dans des bassins pour les sites équipés ou des bennes.
En outre, certaines opérations spécifiques génèrent du tartre en quantités variables.
Ces déchets (boues et tartres) ne contiennent pas de radioactivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
France métropolitaine — centrales nucléaires de:
— Bugey — BP 14 — 01366 Camp de La Valbonne,
— Cattenom — BP 41 — 57570 Cattenom,
— Chinon — BP 80 — 37420 Avoine.
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Description du marché: Hygiénisation des boues et tartres stockés en bassins.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hygiénisation des boues et tartres stockés en bennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine — centrales nucléaires de Belleville, Chooz, Civaux,Cruas, Dampierre, Golfech, Nogent-sur-Seine, St Laurent Nouan.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière....”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires moyen de 4 500 000 EUR sur les 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra être qualifié cas 1 via UTO DPEF au plus tard à la signature du contrat.
Pour ce, le candidat doit adresser sa demande de qualification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra être qualifié cas 1 via UTO DPEF au plus tard à la signature du contrat.
Pour ce, le candidat doit adresser sa demande de qualification sans délai, à BAL uto-dpf@edf.fr, qui se prononcera dans les 6 mois à compter de la remise de tous les documents demandés.
Cette qualification est une condition essentielle d'attribution d'un contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-31
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF — demande d'information nº rfi_074064 — et...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF — demande d'information nº rfi_074064 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur? Se référencer».
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2019/S 118-290676 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA — direction des achats groupe — ARAP Grand Ouest
Personne de contact: EDF SA — direction des achats groupe — ARAP GO — Mme Nathalie Chevassier-Souami
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le circuit secondaire des CNPE équipés d’aéroréfrigérants est refroidi par un circuit fermé sur un aéroréfrigérant atmosphérique. Ce 3 circuit dans lequel...”
Brève description
— le circuit secondaire des CNPE équipés d’aéroréfrigérants est refroidi par un circuit fermé sur un aéroréfrigérant atmosphérique. Ce 3 circuit dans lequel circule l’eau du fleuve passant à proximité, réunit toutes les conditions pour permettre le dépôt et la décantation de boues dans certaines zones. Ces zones constituent alors un milieu favorable au développement de micro-organismes de type amibes ou légionelles naturellement présentes dans le milieu;
— les déchets à traiter proviennent de ce circuit et sont constitués d’un mélange non homogène d’eau, de sédiments, de tartre, voire de débris divers. Ils sont récoltés en arrêt de tranche lors du nettoyage du circuit puis entreposés dans des bassins pour les sites équipés ou des bennes;
— en outre, certaines opérations spécifiques génèrent du tartre en quantités variables.
Ces déchets (boues et tartres) ne contiennent pas de radioactivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine — centrales nucléaires de:
— Bugey BP 14 — 01366 Camp de la Valbonne;
— Cattenom — BP 41 — 57570 Cattenom;
— Chinon — BP 80 — 37420 Avoine.”
Site principal ou lieu d'exécution
France métropolitaine — centrales nucléaires de:
— Bugey BP 14 — 01366 Camp de la Valbonne;
— Cattenom — BP 41 — 57570 Cattenom;
— Chinon — BP 80 — 37420 Avoine.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“France métropolitaine — centrales nucléaires de Belleville, Chooz, Civaux, Cruas, Dampierre, Golfech, Nogent-sur-Seine, Saint-Laurent-Nouan.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 118-290676
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hygiénisation des boues et tartres stockés en bassins
Date de conclusion du contrat: 2020-06-01 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hygiénisation des boues et tartres stockés en bennes
“— pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF — demande d'information n RFI_074064 — et...”
— pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF — demande d'information n RFI_074064 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché;
— les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha.edf.com — à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur ? Se référencer»;
— un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats;
— la consultation sera effectuée par e-tender via le Portail Achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation;
— dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 129-317755 (2020-07-03)