Groupement de commandes pour les travaux d'entretien des espaces publics

Grenoble-Alpes Métropole

La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole.
La consultation est décomposée en 6 lots géographiques communs aux 2 maîtres d'ouvrages.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-18 Avis de marché
2020-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2019-Tx-Acp-0393/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Grenoble-Alpes Métropole, — Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est décomposée en 6 lots géographiques communs aux 2 maîtres d'ouvrages.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date limite de soumission: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553108
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
Afficher plus
— Grenoble-Alpes Métropole,
— Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole.
La consultation est décomposée en 6 lots géographiques communs aux 2 maîtres d'ouvrages.
Valeur totale estimée: 5 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur nord-ouest rive gauche
Numéro du lot: 1
Brève description:
Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize. Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 9 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur nord-ouest — rive droite
Numéro du lot: 2
Brève description:
Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux. Montants réalisés 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur nord-est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 154 000 EUR HT.
Afficher plus
Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:
Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 500 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur grand sud
Numéro du lot: 5
Brève description:
Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
Afficher plus
Intitulé du lot: Grenoble
Numéro du lot: 6
Brève description:
Territoire concerné: Grenoble. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 500 000 EUR HT, SMTC: 36 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Grenoble Alpes Métropole — le Forum — CS 5053 38031 — Grenoble.
Grenoble Alpes Metropole — le Forum — CS 5053 38031 — Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Grenoble Alpes Métropole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports en commun: cellule marchés
Adresse postale: le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole: cellule marchés
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations, qui seront renouvelés à l'issue de la durée totale soit dans 4 ans.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum 3 rue Malakoff, CS 50053 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-tx-acp-0393.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 226-553108 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble-Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Grenoble-Alpes Métropole — syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise devenu syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est décomposée en six lots géographiques communs aux deux maîtres d'ouvrages.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 443 664 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-131640
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-553108
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest, rive gauche
Brève description:
Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.
Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000; SMTC: 9 000.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest, rive droite
Brève description:
Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux.
Montants réalisés 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000; SMTC: 0.
Intitulé du lot: Secteur Nord-Est
Brève description:
Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:800 000; SMTC: 154 000.
Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:500 000; SMTC: 0.
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud
Brève description:
Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.
Afficher plus
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:800 000; SMTC: 0.
Territoire concerné: Grenoble.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:1 500 000; SMTC: 36 000.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Grenoble-Alpes Métropole, Le Forum, CS 5053, 38031 Grenoble.
Grenoble-Alpes Métropole, Le Forum; CS 5053; 38031 Grenoble.
Grenoble Alpes Métropole, Le Forum, CS 5053, 38031 Grenoble.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom: Groupement Terideal-Segex Travaux et Services/Terideal Segex SAS
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 58 046 EUR 💰
Nom: SA Routière Chambard
Adresse postale: 6 rue des Fabriques
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 74 117 EUR 💰
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 81 080 EUR 💰
Nom: Converso TP
Adresse postale: 13 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Valeur totale du marché: 71 257 EUR 💰
Nom: Eiffage Route Centre Est/Ets Isardrome
Adresse postale: BP 237
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 74 680 EUR 💰
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: Espace Comboire
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Valeur totale du marché: 84 484 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
7
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le Forum, CS 5053, 3 rue Malakoff

Référence
Informations complémentaires
La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché au sens du code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants des marchés mentionnés dans cet avis correspondent aux montants de la commande type des attributaires.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 056-131640 (2020-03-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Colas Rhône-Alpes Auvergne Converso TP Eiffage Route Centre Est/Ets Isardrome Eurovia Alpes Groupement Terideal-Segex Travaux et... SA Routiere Chambard
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de construction d'autoroutes,...