La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole.
La consultation est décomposée en 6 lots géographiques communs aux 2 maîtres d'ouvrages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.lametro.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte des transports en commun: cellule marchés
Adresse postale: le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Groupement de commandes pour les travaux d'entretien des espaces publics
2019-Tx-Acp-0393/Jo”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Grenoble-Alpes Métropole,
— Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole.
La consultation est décomposée en 6 lots géographiques communs aux 2 maîtres d'ouvrages.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord-ouest rive gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Métropole — le Forum — CS 5053 38031 — Grenoble.
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize. Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT:...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize. Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 9 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa notification pour Grenoble-Alpes Métropole et à compter du 16.7.2020, pour le SMTC. Il pourra être reconduit jusqu'à son terme. Il est reconductible une fois 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord-ouest — rive droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux. Montants...”
Description du marché
Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux. Montants réalisés 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur nord-est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon....”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 154 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Metropole — le Forum — CS 5053 38031 — Grenoble.
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 500 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur grand sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers,...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 800 000 EUR HT, SMTC: 0 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: Grenoble. Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 500 000 EUR HT, SMTC: 36 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-30
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble Alpes Métropole.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations, qui seront renouvelés à l'issue de la durée totale soit dans 4 ans.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum 3 rue Malakoff, CS 50053 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-tx-acp-0393.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 226-553108 (2019-11-18)
Avis d'attribution de marché (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Le Forum, CS 5053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble-Alpes Métropole...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux d'entretien et les petits travaux d'aménagement de proximité des espaces publics de Grenoble-Alpes Métropole (dont les espaces publics en lien avec l'exploitation du réseau du SMTC). Cette consultation fait l'objet d'une procédure conjointe dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Grenoble-Alpes Métropole — syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise devenu syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Grenoble-Alpes Métropole. La consultation est décomposée en six lots géographiques communs aux deux maîtres d'ouvrages.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 443 664 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Ouest, rive gauche
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole, Le Forum, CS 5053, 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.
Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT:...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.
Montant réalisé entre 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000; SMTC: 9 000.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Ouest, rive droite
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux.
Montants...”
Description du marché
Territoire concerné: communes du Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux.
Montants réalisés 2015/2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole: 1 050 000; SMTC: 0.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord-Est
Description
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas,...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:800 000; SMTC: 154 000.
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Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole, Le Forum; CS 5053; 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:500 000; SMTC: 0.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grand Sud
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Métropole, Le Forum, CS 5053, 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers,...”
Description du marché
Territoire concerné: communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:800 000; SMTC: 0.
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Description du marché:
“Territoire concerné: Grenoble.
Montants réalisés 2015-2019 en EUR HT: Grenoble-Alpes Métropole:1 500 000; SMTC: 36 000.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-553108
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Nord-Ouest, rive gauche
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Terideal-Segex Travaux et Services/Terideal Segex SAS
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 046 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Nord-Ouest — rive droite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Routière Chambard
Adresse postale: 6 rue des Fabriques
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 117 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Nord-Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 080 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Converso TP
Adresse postale: 13 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 257 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Grand Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Centre Est/Ets Isardrome
Adresse postale: BP 237
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 680 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Grenoble
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: Espace Comboire
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 484 💰
“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché au sens du code de la commande publique. Il s'agit...”
La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché au sens du code de la commande publique. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants des marchés mentionnés dans cet avis correspondent aux montants de la commande type des attributaires.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 056-131640 (2020-03-16)