Gestion du centre de loisirs sans hébergement et de l'accueil de loisirs périscolaire
Mairie de Caissargues
La présente consultation est un marché de prestation de services concernant l'organisation et la gestion du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) de la commune de Caissargues. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.9.2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-14 | Avis de marché |
| 2019-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Numéro de référence: 2019.Cais.001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caissargues
Adresse postale: 16 rue de la Souleiado
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-caissargues.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.caissargues@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466381158 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227553
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 511 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Gestion du CLSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 249 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300060700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 094-227553 (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Numéro de référence: 2019.Cais.001
Brève description:
La présente consultation est un marché de prestation de services concernant l'organisation et la gestion du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) de la commune de Caissargues. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.9.2019.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caissargues
Adresse postale: 16 rue de la Souleiado
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-caissargues.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.caissargues@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466381158 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227553
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 511 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Gestion du CLSH
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du Mas des Enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les petites et grandes vacances scolaires sauf vacances de Noël, de 7:30 à 18:30.
Valeur estimée hors TVA: 262 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Intitulé du lot: Accueil de loisirs périscolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'organisation de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) aux groupes scolaires Mirman et Cambourin, sous la tutelle et au nom de la collectivité, le matin de 7:30 à 8:30, pendant le temps méridien de 11:30 à 13:30, le soir de 16:30 à 18:30, les mercredis de 7:30 à 18:30, sur le temps scolaire selon le calendrier scolaire délivré par l'éducation nationale.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— récépissé de déclaration de l'association à la préfecture et la copie de l'avis de constitution de l'association au Journal Officiel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300060700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 094-227553 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 899 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de caissargues
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324926
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227553
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Ligue de l'enseignement du Gard
Adresse postale: 49 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 175 959 EUR 💰
323 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 132-324926 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 899 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de caissargues
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324926
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-227553
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du MAS des enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les petites et grandes vacances scolaires sauf vacances de Noël, de 7:30 à 18:30.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Ligue de l'enseignement du Gard
Adresse postale: 49 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 175 959 EUR 💰
323 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 132-324926 (2019-07-09)
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