La présente consultation est un marché de prestation de services concernant l'organisation et la gestion du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) de la commune de Caissargues. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.9.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion du centre de loisirs sans hébergement et de l'accueil de loisirs périscolaire
2019.Cais.001”
Produits/services: Services de centres aérés📦
Brève description:
“La présente consultation est un marché de prestation de services concernant l'organisation et la gestion du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et de...”
Brève description
La présente consultation est un marché de prestation de services concernant l'organisation et la gestion du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) et de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) de la commune de Caissargues. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.9.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 511 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion du CLSH
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du Mas des Enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les...”
Description du marché
L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du Mas des Enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les petites et grandes vacances scolaires sauf vacances de Noël, de 7:30 à 18:30.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 262 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accueil de loisirs périscolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'organisation de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) aux groupes scolaires Mirman et Cambourin, sous la tutelle et au nom de la collectivité, le matin...”
Description du marché
L'organisation de l'Accueil de loisirs périscolaire (ALP) aux groupes scolaires Mirman et Cambourin, sous la tutelle et au nom de la collectivité, le matin de 7:30 à 8:30, pendant le temps méridien de 11:30 à 13:30, le soir de 16:30 à 18:30, les mercredis de 7:30 à 18:30, sur le temps scolaire selon le calendrier scolaire délivré par l'éducation nationale.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— récépissé de déclaration de l'association à la préfecture et la copie de l'avis de constitution de l'association au Journal Officiel,
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
— récépissé de déclaration de l'association à la préfecture et la copie de l'avis de constitution de l'association au Journal Officiel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-17
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 094-227553 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de caissargues
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion du Centre de loisirs sans hébergement et de l'accueil de loisirs périscolaire
2019.Cais.001”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 499 899 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du MAS des enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les...”
Description du marché
L'organisation pédagogique du Centre de loisirs sans hébergement (CLSH) du MAS des enfants, sous la tutelle et au nom de la collectivité, pendant les petites et grandes vacances scolaires sauf vacances de Noël, de 7:30 à 18:30.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-227553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gestion du CLSH
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement du Gard
Adresse postale: 49 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 959 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accueil de loisirs périscolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323 940 💰
Source: OJS 2019/S 132-324926 (2019-07-09)