Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes
Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM, 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du...”
Titre
Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes
19S0199
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Produits/services: Réparation et entretien d'infrastructures sportives📦
Brève description:
“Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du...”
Brève description
Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: gestion des voies et contrôle des EPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'infrastructures sportives📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Gestion des voies et contrôle des EPI.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
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Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: contrôle principal avec maintenance de la structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Contrôle principal avec maintenance de la structure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-11
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): «Séance non publique».
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres...”
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 137-337765 (2019-07-16)
Informations complémentaires (2019-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM, 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 137-337765
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-11 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-25 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2019/S 160-395096 (2019-08-19)
Informations complémentaires (2019-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM 147, bd du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du...”
Titre
Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure artificielle d'escalade (SAE) situées dans les établissements du Département des Alpes-Maritimes
19S0199
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Brève description: Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-25 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-24 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2019/S 186-452974 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — cadam 147, boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — cadam 147, boulevard du Mercantour — BP 3007 — Tour Jean Moulin — bureau 630 —
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services d'exploitation d'installations sportives📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gestion des voies et contrôle des EPI
Description
Description du marché:
“— gestion des voies et contrôle des EPI pour un montant maximum annuel de 150 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible par décision expresse trois fois, pour la même durée et le même montant sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans.” Champ d'application du marché
Titre: Contrôle principal avec maintenance de la structure artificielle
Description
Description du marché:
“— contrôle principal avec maintenance de la structure, pour un montant annuel maximum de 50 000 EUR (HT).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-337765
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202019S0199L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gestion des voies et contrôle des EPI
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fédération française montagne Escalade
Adresse postale: 61, route de Grenoble — MIN Saint-Augustin — emplacement 2, et 3
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 951558372📞
Courrier électronique: president@cd06ffme.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 202019S0199L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Contrôle principal avec maintenance de la structure artificielle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Odyssée verticale
Adresse postale: 146 B rue de France — l'Estaque
Code postal: 06000
Téléphone: +33 493867199📞
Courrier électronique: contact@odysseeverticale.com📧
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Date de signature des marchés: 14.2.2020.
Montant des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 95 296,80 EUR (TTC);
— lot 2 : 15 582 EUR (TTC).” Organe de révision
Téléphone: +33 489978600📞
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société tropic travaux signalisation (CEASS16.7.2007 nº 29545), sous-réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société tropic travaux signalisation (CEASS16.7.2007 nº 29545), sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 049-116794 (2020-03-06)