La présente consultation vise à fournir, en réactifs chimiques, les stations d'épuration gérées par la Ccpeva.
Lieux d'exécution: différentes stations d'épuration: Abondance, Féternes, Bernex, St-Paul-en-Chablais, Chevenoz, Vacheresse, Meillerie, Bonnevaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures réactifs chimiques service assainissement
19asst376
Produits/services: Réactifs chimiques📦
Brève description:
“La présente consultation vise à fournir, en réactifs chimiques, les stations d'épuration gérées par la Ccpeva.
Lieux d'exécution: différentes stations...”
Brève description
La présente consultation vise à fournir, en réactifs chimiques, les stations d'épuration gérées par la Ccpeva.
Lieux d'exécution: différentes stations d'épuration: Abondance, Féternes, Bernex, St-Paul-en-Chablais, Chevenoz, Vacheresse, Meillerie, Bonnevaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 346 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coagulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Produits/services supplémentaires: Polychlorure d'aluminium📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Les coagulants demandés sont:
— chlorure ferrique à 40 %,
— polychlorure d'aluminium ou Pax18.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Dont sous-critères détaillés au RC)
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Floculants et polymères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché:
“Les floculants demandés sont les suivants:
— EVI 30 Li (SNF) ou équivalent,
— EVI 80 H (SNF) ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réactifs d'hygiénisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Description du marché:
“Les produits d'hygiénisation sont actuellement les suivants:
— chaux hydratée Hygiacal 80 ou équivalent,
— chaux Neutralac Q1 (Lhoist) ou équivalent,
— lait...”
Description du marché
Les produits d'hygiénisation sont actuellement les suivants:
— chaux hydratée Hygiacal 80 ou équivalent,
— chaux Neutralac Q1 (Lhoist) ou équivalent,
— lait de chaux à 45 %.
La chaux en vrac devra disposer d'une granulométrie de 0,2 mm et elle ne devra en aucun cas entraîner les blocages des machines du fait d'une réaction trop rapide.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers: réactifs de désodorisation, alcali, charbon actif, sel
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché:
“Les produits divers sont les suivants:
— alcali à 20,5 % (mise en charge de la station d'épuration d'abondance avant la période hivernale),
— acide...”
Description du marché
Les produits divers sont les suivants:
— alcali à 20,5 % (mise en charge de la station d'épuration d'abondance avant la période hivernale),
— acide sulfurique concentré à 96 %,
— acide citrique à 50 %,
— javel concentré à 47/55º CL,
— lessive de soude 30,5 %,
— charbon actif dopé pour traitement des odeurs issues des eaux usées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— certificat de formation ADR, (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route), délivré pour 5 ans et obtenu auprès d'un organisme agréé.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres et/ou emprunt.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté de communes pays d'Évian Vallée d'Abondance, CS 10084, 851 avenue des Rives du Léman, 74500 Publier.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, word, pdf, zip. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Les prestataires pourront tester leurs produits sur place avant la remise des offres.
Les produits proposés devront permettre d'atteindre les performances désirées.
La date de réalisation des essais est laissée à la convenance des candidats. Ces derniers devront prendre contact avec le service assainissement au +33 450745785 et CE, 72 h à l'avance.
Les tests seront réalisés au laboratoire de la station d'épuration d'abondance. (Adresse: vers les Granges 74360 Abondance).
Numéro de la consultation: 19asst376.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 167-408056 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Pays d'Évian Vallée d'Abondance
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— la présente consultation vise à fournir, en réactifs chimiques, les stations d'épuration gérées par la Ccpeva;
— lieu(x) d'exécution: différentes stations...”
Brève description
— la présente consultation vise à fournir, en réactifs chimiques, les stations d'épuration gérées par la Ccpeva;
— lieu(x) d'exécution: différentes stations d'épuration: abondance, Féternes, Bernex, Saint-Paul-en-Chablais, Chevenoz, Vacheresse, Meillerie, Bonnevaux.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 346 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— les coagulants demandés sont:
—— chlorure ferrique à 40 %;
—— polychlorure d'aluminium ou Pax18.”
Description du marché:
“Les floculants demandés sont les suivants:
— EVI 30 LI (SNF) ou équivalent;
— EVI 80 H (SNF) ou équivalent.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (dont sous-critères détaillés au RC)
Description
Description du marché:
“Les produits d'hygiénisation sont actuellement les suivants:
— chaux hydratée hygiacal 80 ou équivalent;
— chaux Neutralac Q1 (Lhoist) ou équivalent;
— lait...”
Description du marché
Les produits d'hygiénisation sont actuellement les suivants:
— chaux hydratée hygiacal 80 ou équivalent;
— chaux Neutralac Q1 (Lhoist) ou équivalent;
— lait de chaux à 45 %.
La chaux en vrac devra disposer d'une granulométrie de 0,2 mm et elle ne devra en aucun cas entraîner les blocages des machines du fait d'une réaction trop rapide.
Afficher plus
Description du marché:
“Les produits divers sont les suivants:
— alcali à 20,5 % (mise en charge de la station d'épuration d'abondance avant la période hivernale);
— acide...”
Description du marché
Les produits divers sont les suivants:
— alcali à 20,5 % (mise en charge de la station d'épuration d'abondance avant la période hivernale);
— acide sulfurique concentré à 96 %;
— acide citrique à 50 %;
— javel concentré à 47/55 Cl;
— lessive de soude 30,5 %;
— charbon actif dopé pour traitement des odeurs issues des eaux usées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 167-408056
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Coagulants
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Produits chimiques Platret
Adresse postale: 27 rue de Montréal
Commune postale: Annemasse
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47753.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Floculants et polymères
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 780 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Réactifs d'hygiénisation
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 27rue De Montreal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17255.25 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Divers: réactifs de désodorisation, alcali, charbon actif, sel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22085.61 💰
Source: OJS 2020/S 078-184101 (2020-04-17)