Avis de marché (2019-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 20007141300013
Adresse postale: 1 rue Serre du Serret, BP 337
Commune postale: Privas
Code postal: 07003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente, Laetitia Serre
Téléphone: +33 475640707📞
Courrier électronique: agglo@privas-centre-ardeche.fr📧
Fax: +33 475305394 📠
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.privas-centre-ardeche.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour le théâtre hors les murs
2019-06-14
Produits/services: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Brève description: Achat de matériel de levage et location d'un gril technique.
Valeur estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 «Achat de matériel de levage»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier «Les Tamaris», 07000 Flaviac.
Description du marché:
“Achat de 6 palans à chaîne compact motorisé + 2 systèmes dit «stop chute» + 4 éléments de poudre aluminium tri-dimensionnelle carrée + 2 systèmes de...”
Description du marché
Achat de 6 palans à chaîne compact motorisé + 2 systèmes dit «stop chute» + 4 éléments de poudre aluminium tri-dimensionnelle carrée + 2 systèmes de suspension rigide type bras rigide avec colliers pour la fixation basse de la poutre au moteur + 2 systèmes de suspension haute, rigide pour la fixation des deux moteurs afin de faciliter la manœuvre haute et basse + 2 rallonges secteur pour le raccordement de 2 moteurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE nº 1: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs.
PSE nº 2: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou...”
Description des options
PSE nº 1: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs.
PSE nº 2: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou de manière simultanée et idéalement les 6 moteurs.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service. NB: le délai...”
Informations complémentaires
Durée: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service. NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8 «Location d'un gril technique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mâts📦
Description du marché:
“Location d'un ensemble «gril technique», rectangulaire, auto-porté, sur 4 mâts de levage. La location comprend la fourniture, l'équipement, le montage, le...”
Description du marché
Location d'un ensemble «gril technique», rectangulaire, auto-porté, sur 4 mâts de levage. La location comprend la fourniture, l'équipement, le montage, le démontage, la livraison, la reprise et les frais éventuels liés au rendu des éléments constitutifs de l'offre (usure d'usage).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 3. Durée de(s) reconduction(s): 2 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant le...”
Description des renouvellements
Nombre de reconduction(s) éventuelle(s): 3. Durée de(s) reconduction(s): 2 mois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant le terme de chaque période.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options:
“PSE nº 3: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs.
PSE nº 4: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou...”
Description des options
PSE nº 3: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs.
PSE nº 4: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou de manière simultanée et idéalement les 6 moteurs.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée: 22 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service. NB: le délai maximum de livraison et...”
Informations complémentaires
Durée: 22 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service. NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-1...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-1 du code de la commande publique,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services effectués ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principaux services effectués ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
14:00 📅
“Consulter le DCE. DCE téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil acheteur www.achatpublic.com Modalités essentielles de financement et de...”
Consulter le DCE. DCE téléchargeable uniquement et gratuitement sur le profil acheteur www.achatpublic.com Modalités essentielles de financement et de paiement: ressources propres; acomptes mensuels versés par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de réception de demande de paiement; avance de 5 % versée par mandat administratif sous 30 jours à compter de la date de notification du marché. Sont autorisés les groupements solidaires, les groupements conjoints et les groupements conjoints avec mandataire solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, art. L. 551-1 à L. 551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous (code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié,
— recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) (CE, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, nº 398445).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 108-262528 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Privas Centre Ardèche
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 69867.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier «Les Tamaris» 07000 Flaviac.
Description du marché:
“Achat de 6 palans à chaîne compact motorisé + 2 systèmes dit «stop chute» + 4 éléments de poudre aluminium tri-dimensionnelle carrée + 2 systèmes de...”
Description du marché
Achat de 6 palans à chaîne compact motorisé + 2 systèmes dit «stop chute» + 4 éléments de poudre aluminium tri-dimensionnelle carrée + 2 systèmes de suspension rigide type bras rigide avec colliers pour la fixation basse de la poutre au moteur + 2 systèmes de suspension haute, rigide pour la fixation des 2 moteurs afin de faciliter la manœuvre haute et basse + 2 rallonges secteur pour le raccordement de 2 moteurs.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les PSE nº 1 et 2 ont été retenues:
— PSE nº 1: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs,
— PSE nº 2: un système de contrôle d'au minimum...”
Description des options
Les PSE nº 1 et 2 ont été retenues:
— PSE nº 1: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs,
— PSE nº 2: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou de manière simultanée et idéalement les 6 moteurs.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai...”
Informations complémentaires
Durée: 6 semaines (soit 42 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
Afficher plus
Description du marché:
“Location d'un ensemble «gril technique», rectangulaire, autoporté, sur 4 mâts de levage. La location comprend la fourniture, l'équipement, le montage, le...”
Description du marché
Location d'un ensemble «gril technique», rectangulaire, autoporté, sur 4 mâts de levage. La location comprend la fourniture, l'équipement, le montage, le démontage, la livraison, la reprise et les frais éventuels liés au rendu des éléments constitutifs de l'offre (usure d'usage).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les PSE nº 3 et 4 n'ont pas été retenues:
— PSE nº 3: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs,
— PSE nº 4: un système de contrôle d'au...”
Description des options
Les PSE nº 3 et 4 n'ont pas été retenues:
— PSE nº 3: 4 rallonges secteur pour le raccordement des autres moteurs,
— PSE nº 4: un système de contrôle d'au minimum 4 moteurs de manière individuelle et/ou de manière simultanée et idéalement les 6 moteurs.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Durée: 22 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et...”
Informations complémentaires
Durée: 22 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
NB: le délai maximum de livraison et de mise en service est de 6 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant la livraison et la mise en service.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 108-262528
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-06-14 📅
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot n 7 «achat de matériel de levage»
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scenetec
Numéro d'enregistrement national: 310 174 255 00045
Adresse postale: 5 avenue Pierre Semard
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.scenetec.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25347.42 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot n 8 «location d'un gril technique»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 520 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous, jusqu'à la signature du contrat, qui peut intervenir au terme d'un délai de 16 jours à compter de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus (code de justice administrative, art. L. 551-1 à L. 551-12), ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent ci-dessous(code de justice administrative, art. L. 551-13 à L. 551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si un tel avis n'a pas été publié,
— recours en excès de pouvoir devant le tribunal administratif compétent ci-dessous sous 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (code de justice administrative, art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif compétent ci-dessous contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994) (CE, 30.6.2017, syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche, n 398445)
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 164-402587 (2019-08-23)