Fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 2 lots

Commune de Toulon

Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports),
— la direction «la vie des quartiers»,
— la direction jeunesse,
— la direction éducation,
— la direction des affaires culturelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Costamagna Distribution
• Textiles Albo Flottard

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: Aoomaçconneriestoreen2lots
Brève description:

Les services concernés par les marchés sont les suivants: — la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports), — la direction «la vie des quartiers», — la direction jeunesse, — la direction éducation, — la direction des affaires culturelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Additifs pour ciment, mortier ou béton 📦
Stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498760
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

— montant minimum: 9 000 EUR HT, — montant maximum: 36 000 EUR HT. La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la Ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les services concernés par les marchés sont les suivants:

— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports),

— la direction «la vie des quartiers»,

— la direction jeunesse,

— la direction éducation,

— la direction des affaires culturelles.

Valeur totale estimée: 35 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que additifs pour ciment, mortier ou béton, matériaux de construction et articles connexes, carrelages.

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf. article 5 du CCAP.
Informations complémentaires:

— montant minimum: 9 000 EUR HT,

— montant maximum: 36 000 EUR HT.

La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la Ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

Intitulé du lot: Stores
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que des stores, stores d'intérieur, stores en textile, stores vénitiens.

Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum: 15 000 EUR HT,

— montant maximum: 60 000 EUR HT.

La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (art 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation?

— soit, le Document unique de marché européen.

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique?

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.

Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).

Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et du critère valeur technique sur 8 points.

Les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au BPU contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, du lot considéré et ce dans la limite de 50 % du montant minimum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tout candidat.

Un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 205-498760 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les services concernés par les marchés sont les suivants: — la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports,…), — la direction «la vie des quartiers», — la direction jeunesse, — la direction éducation, — la direction des affaires culturelles.

Valeur totale du marché: 37896.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072066
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498760
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

— montant minimum: 9 000 EUR HT, — montant maximum: 36 000 EUR HT. La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports,…),

Informations complémentaires:

La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Costamagna Distribution
Adresse postale: chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 12866.29 EUR 💰
Nom: Textiles Albo Flottard
Adresse postale: 39 rue de Mélou — ZI
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 25030.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

Le montant total HT du présent avis correspond à la somme des lots 1 et 2. Les montants du lot 1 et du lot 2 correspondent au montant total HT du BPU valant Denc pour chaque lot. Les valeurs mini/maxi du marché sont:

— lot 1: 10 800 EUR TTC/43 200 EUR TTC,

— lot 2: 18 000 EUR TTC/72 000 EUR TTC.

Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants: prix (sur 12 pts) et valeur technique (sur 8 pts). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.14 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2020/S 031-072066 (2020-02-10)

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