Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports),
— la direction «la vie des quartiers»,
— la direction jeunesse,
— la direction éducation,
— la direction des affaires culturelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 2 lots
Aoomaçconneriestoreen2lots”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques...”
Brève description
Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports),
— la direction «la vie des quartiers»,
— la direction jeunesse,
— la direction éducation,
— la direction des affaires culturelles.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 35 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Additifs pour ciment, mortier ou béton📦
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que additifs pour ciment,...”
Description du marché
Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que additifs pour ciment, mortier ou béton, matériaux de construction et articles connexes, carrelages.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue cf. article 5 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum: 9 000 EUR HT,
— montant maximum: 36 000 EUR HT.
La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la Ville de Toulon, dans...”
Informations complémentaires
— montant minimum: 9 000 EUR HT,
— montant maximum: 36 000 EUR HT.
La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la Ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stores
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que des stores, stores...”
Description du marché
Fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie telles que des stores, stores d'intérieur, stores en textile, stores vénitiens.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum: 15 000 EUR HT,
— montant maximum: 60 000 EUR HT.
La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— une déclaration sur l'honneur (art 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation?
— soit, le Document unique de marché européen.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique?
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché sera attribué sur la base du critère prix noté sur 12 points et du critère valeur technique sur 8 points.
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au BPU contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, du lot considéré et ce dans la limite de 50 % du montant minimum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tout candidat.
Un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 205-498760 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques...”
Brève description
Les services concernés par les marchés sont les suivants:
— la direction logistique pour le compte du magasin général desservant divers services techniques municipaux (service des sports, des bâtiments, du parc autos, palais des sports,…),
— la direction «la vie des quartiers»,
— la direction jeunesse,
— la direction éducation,
— la direction des affaires culturelles.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37896.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“— montant minimum: 9 000 EUR HT,
— montant maximum: 36 000 EUR HT.
La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la ville de Toulon, dans...”
Informations complémentaires
— montant minimum: 9 000 EUR HT,
— montant maximum: 36 000 EUR HT.
La majorité des livraisons sera effectuée sur l'un des sites de la ville de Toulon, dans ce cas, le lieu et l'adresse de la livraison seront précisés sur chaque bon de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Costamagna Distribution
Adresse postale: chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12866.29 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Stores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Textiles Albo Flottard
Adresse postale: 39 rue de Mélou — ZI
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25030.40 💰
“Le montant total HT du présent avis correspond à la somme des lots 1 et 2. Les montants du lot 1 et du lot 2 correspondent au montant total HT du BPU valant...”
Le montant total HT du présent avis correspond à la somme des lots 1 et 2. Les montants du lot 1 et du lot 2 correspondent au montant total HT du BPU valant Denc pour chaque lot. Les valeurs mini/maxi du marché sont:
— lot 1: 10 800 EUR TTC/43 200 EUR TTC,
— lot 2: 18 000 EUR TTC/72 000 EUR TTC.
Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants: prix (sur 12 pts) et valeur technique (sur 8 pts). Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.14 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 4.2.20 et notifiés: lot 1 le 5.2.20 et lot 2 le 10.2.20. Les données essentielles sont disponibles sur AWS www.marches-publics.info
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 031-072066 (2020-02-10)