Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge…), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains

Saint-Étienne métropole

Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy-Guichard, le Musée d'art moderne et contemporain, les Réserves des Trois Musées, la Cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loire Ascenseurs

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-27	Avis de marché
2020-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Numéro de référence: 2019-Patr-0019/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance de systèmes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date limite de soumission: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569417
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stade Geoffroy-Guichard
Numéro du lot: 1
Brève description: Stade Geoffroy-Guichard.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.6.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure). L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: MAMC et Réserves des Trois Musées
Numéro du lot: 2
Brève description: MAMC et Réserves des Trois Musées.
Intitulé du lot: Cité du Design et Tour Observatoire
Numéro du lot: 3
Brève description: Cité du Design et Tour Observatoire.
Intitulé du lot: Bâtiments Eco-Esrie
Numéro du lot: 4
Brève description: Bâtiments Eco-Esrie.
Intitulé du lot: Autres bâtiments
Numéro du lot: 5
Brève description: Autres bâtiments.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées pour les lots nº 1, 2 et 3:

— lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard — contact: Christophe Chavanne — +33 623581932 — christophe.chavanne@saint-etienne-metropole.fr

— lot nº 2 — Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) et Réserves des Trois Musées (R3M) — MAMC — contact: Youssef Amri: youssef.amri@saint-etienne-metropole.fr ou Gérard Vigneron — +33 623676759 — gerard.vigneron@saint-etienne-metropole.fr — R3M — contact: Gérald Lima — +33 616983267 — gerald.lima@saint-etienne-metropole.fr

— lot nº 3 — Cité du Design et Tour Observatoire — contact: Nicolas Abras — +33 646643405 ou +33 477398273 — nicolas.abras@citedudesign.com par contre, aucune visite n'est prévue pour les lots nº 4 et 5.

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 232-569417 (2019-11-27)

Avis d'attribution de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy Guichard, le musée d'art moderne et contemporain, les réserves des Trois Musées, la cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059537
Se réfère à l'avis: 2019/S 232-569417
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stade Geoffroy Guichard
Brève description: Stade Geoffroy Guichard.
Intitulé du lot: MAMC et réserves des Trois Musées
Brève description: MAMC et réserves des Trois Musées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: St-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 10 150 EUR 💰
3 180 EUR 💰
7 460 EUR 💰
4 490 EUR 💰
3 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la maintenance préventive, les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, révisable annuellement. Pour les fournitures et la maintenance corrective, les prestations sont réalisées sur bons de commande et sont réglées par des prix unitaires et des coûts horaires, révisable annuellement à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Source: OJS 2020/S 026-059537 (2020-02-03)

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