Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge…), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains
Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy-Guichard, le Musée d'art moderne et contemporain, les Réserves des Trois Musées, la Cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge…), barrières, portails et...”
Titre
Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge…), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains
2019-Patr-0019/Jo
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Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà...”
Brève description
Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy-Guichard, le Musée d'art moderne et contemporain, les Réserves des Trois Musées, la Cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stade Geoffroy-Guichard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Stade Geoffroy-Guichard.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.6.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure). L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.6.2020 (ou de sa date de notification si elle est postérieure). L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: MAMC et Réserves des Trois Musées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: MAMC et Réserves des Trois Musées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cité du Design et Tour Observatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cité du Design et Tour Observatoire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments Eco-Esrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Bâtiments Eco-Esrie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Autres bâtiments.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées pour les lots nº 1, 2 et 3:
— lot nº 1 — stade Geoffroy-Guichard — contact: Christophe Chavanne — +33 623581932 — christophe.chavanne@saint-etienne-metropole.fr
— lot nº 2 — Musée d'art moderne et contemporain (MAMC) et Réserves des Trois Musées (R3M) — MAMC — contact: Youssef Amri: youssef.amri@saint-etienne-metropole.fr ou Gérard Vigneron — +33 623676759 — gerard.vigneron@saint-etienne-metropole.fr — R3M — contact: Gérald Lima — +33 616983267 — gerald.lima@saint-etienne-metropole.fr
— lot nº 3 — Cité du Design et Tour Observatoire — contact: Nicolas Abras — +33 646643405 ou +33 477398273 — nicolas.abras@citedudesign.com par contre, aucune visite n'est prévue pour les lots nº 4 et 5.
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 232-569417 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge...), barrières, portails et...”
Titre
Fournitures, maintenance préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge...), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains
2019-Patr-0019/Jo
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Brève description:
“Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà...”
Brève description
Il s'agit d'une prestation complète de maintenance/entretien du matériel installé quel que soit l'installateur (titulaire du présent marché ou matériel déjà en place). Il est précisé que le stade Geoffroy Guichard, le musée d'art moderne et contemporain, les réserves des Trois Musées, la cité du Design et la Tour Observatoire accueillent des activités très spécifiques, impliquant des prestations de maintenance différentes par rapport aux autres sites (prestations particulières détaillé dans le CCTP). Lieux d'exécution: territoire métropolitain. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Stade Geoffroy Guichard
Description
Description du marché: Stade Geoffroy Guichard.
Champ d'application du marché
Titre: MAMC et réserves des Trois Musées
Description
Description du marché: MAMC et réserves des Trois Musées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 232-569417
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Stade Geoffroy Guichard
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: St-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 150 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: MAMC et réserves des Trois Musées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 180 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cité du Design et Tour Observatoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 460 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bâtiments Eco-Esrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 490 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Autres bâtiments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la maintenance préventive, les prestations sont réglées par des prix forfaitaires, révisable annuellement. Pour les fournitures et la maintenance corrective, les prestations sont réalisées sur bons de commande et sont réglées par des prix unitaires et des coûts horaires, révisable annuellement à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Source: OJS 2020/S 026-059537 (2020-02-03)