Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019(tranche n 1 ferme) et 2020 (tranche n 2 optionnelle)
Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces lots concernent la location d'un plancher et d'un chapiteau de danse et les prestations de sonorisation. Leur estimation sur deux ans est inférieure à 25 000 EUR HT. Les prestations des lots feront l'objet de marchés à tranches optionnelles suivant la définition de l'article 77 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019(tranche...”
Titre
Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019(tranche n 1 ferme) et 2020 (tranche n 2 optionnelle)
19cf-F16
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Produits/services: Services de zones récréatives📦
Brève description:
“Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces...”
Brève description
Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces lots concernent la location d'un plancher et d'un chapiteau de danse et les prestations de sonorisation. Leur estimation sur deux ans est inférieure à 25 000 EUR HT. Les prestations des lots feront l'objet de marchés à tranches optionnelles suivant la définition de l'article 77 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structures multi-activités
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne l'aménagement d'un parcours multi-activités décliné selon les activités suivantes:
— cage à grimper + toboggan,
— tyrolienne tri pod.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des 2 tranches.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux d'eau et espaces détente
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la création d'une aire de jeux d'eau fédérative, à la fois ludique et esthétique, accessible à un public de tous les âges et aux personnes à...”
Description du marché
Ce lot concerne la création d'une aire de jeux d'eau fédérative, à la fois ludique et esthétique, accessible à un public de tous les âges et aux personnes à mobilité réduite et la création d'espaces de détente pour le repos, le farniente et la petite restauration.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 -—date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 -—date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des deux tranches.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Zones d'évolution sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Sable naturel📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'aménagement de zones d'évolution en sable comprenant le transport, la mise en place de sable alluvionnaire et le montage et démontage de modules.”
Description du marché
Ce lot concerne l'aménagement de zones d'évolution en sable comprenant le transport, la mise en place de sable alluvionnaire et le montage et démontage de modules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des 2 tranches.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de bâtiments modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché:
“Ce lot concerne le montage, démontage, transport, la location et assurances de bâtiments modulaires destinés à abriter certaines activités pendant la manifestation.”
Description du marché
Ce lot concerne le montage, démontage, transport, la location et assurances de bâtiments modulaires destinés à abriter certaines activités pendant la manifestation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. Ces dates pourront être ajustées...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des deux tranches.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surveillance du site et gardiennage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Description du marché:
“Ce lot concerne les prestations suivantes:
— la surveillance du site et le gardiennage du matériel et des équipements temporaires nécessaires à la...”
Description du marché
Ce lot concerne les prestations suivantes:
— la surveillance du site et le gardiennage du matériel et des équipements temporaires nécessaires à la manifestation afin d'éviter les tentatives d'intrusion, de dégradations ou de vol,
— l'alerte immédiate des responsables municipaux dont l'identité et le numéro de téléphone sont précisés dans le bon de commande,
— l'alerte immédiate des services compétents en cas d'incident nécessitant l'intervention de ceux-ci (EDF, pompiers, police, médecin, ambulance?).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. L'estimation correspond au total...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. L'estimation correspond au total des deux tranches.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent:
— déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent:
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur:
—— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement:
—— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration d'effectifs:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des moyens techniques:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot n 05:
— niveaux spécifiques minimaux exigées:
—— les agréments CNAPS (Conseil national des activités privées de sécurité) en cours de validité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour le lot n 05:
— niveaux spécifiques minimaux exigées:
—— les agréments CNAPS (Conseil national des activités privées de sécurité) en cours de validité de la société et de son dirigeant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. — dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
— les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC)
— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,
— pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
— date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au délégué à la protection des Données qui en assurera la gestion: Mél:cnil@clermontmetropole.eu, clermont Auvergne Métropole direction du pilotage et de la performance — Délégué à la protection des données 64, 66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés,
— le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 055-126462 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-06-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019...”
Titre
Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019 (tranche n 1 ferme) et 2020 (tranche n 2 optionnelle)
19cf-F16
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Brève description:
“Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces...”
Brève description
Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces lots concernent la location d'un plancher et d'un chapiteau de danse et les prestations de sonorisation. Leur estimation sur 2 ans est inférieure à 25 000 EUR HT. Les prestations des lots feront l'objet de marchés à tranches optionnelles suivant la définition de l'article 77 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408070.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'aménagement d'un parcours multi-activités décliné selon les activités suivantes :
— cage à grimper + toboggan,
— tyrolienne tri pod.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020.
Ces dates pourront être...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020.
Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des 2 tranches.
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Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020.
Ces dates pourront être...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020.
Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des deux tranches.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. L'estimation correspond au...”
Informations complémentaires
Tranche n 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;
Tranche n 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. L'estimation correspond au total des 2 tranches.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 055-126462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Structures multi-activités
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Escal'Grimpe
Adresse postale: 49 avenue Leo Lagrange, 93190 Livry-Gargan
Commune postale: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 664 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Jeux d'eau et espaces détente
Nom et adresse du contractant
Nom: Ice Events
Adresse postale: 1 rue Jean Perrin, ZI du Pont Yblon
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Zones d'évolution sable
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Rhône Alpes Auvergne
Adresse postale: 4 rue André Marie Ampère
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22406.80 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Location de bâtiments modulaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Surveillance du site et gardiennage
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agi Protection
Adresse postale: 62 rue du Solayer
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Il s'agit de marchés avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Les montants annoncés correspondent aux maximums sur la totalité des 2 tranches...”
Il s'agit de marchés avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Les montants annoncés correspondent aux maximums sur la totalité des 2 tranches des marchés. Le lot n 5 est un accord-cadre avec un montant minimum (10 000 EUR HT/Tranche) et maximum (40 000 EUR HT/Tranche).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics.”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 119-291382 (2019-06-20)