Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Caen. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Caen”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Caen. Accord-cadre à bons de...”
Brève description
Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Caen. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Fournitures et papeterie scolaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat📦
Description du marché: Articles pour travaux manuels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des...”
Conditions d'exécution du contrat
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
13:00 📅
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les...”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Numéro de la consultation: V19ase01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086, Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 212-519440 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen”
Brève description:
“— fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de produits éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-519440
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20C034/00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et papeteries scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon SAS
Commune postale: La Talaudiere
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20C035/00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Articles pour travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 10231524217📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231707272 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen, direction des ressources juridiques et de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 1023152421📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231707272 📠
Source: OJS 2020/S 110-266563 (2020-06-05)