Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures électromécaniques — accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents — Lots 3, 11, 12, 13 et 16
2019-009 à 013”
Produits/services: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Brève description: Fournitures de 5 grands types d'équipements et matériels électromécaniques.
Valeur estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pompes gaveuses pour l'eau usée et l'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Produits/services supplémentaires: Équipement électromécanique📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Fourniture de pompes gaveuses pour l'eau usée et l'eau potable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité des pièces de rechanges et assistance technique service après-vente”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ballon anti bélier pour les ouvrages et réseaux d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de ballon anti bélier pour les ouvrages et réseaux d'eau potable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de chloration gazeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture d'équipements de chloration gazeuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pompes et groupes de pompes doseuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fourniture de pompes et groupes de pompes doseuses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de régulations électriques pour les ouvrages d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de régulations électriques pour les ouvrages d'eau potable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— délégation de pouvoir.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 038-086747 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux du bassin de l'Ardèche
Adresse postale: Les Vergnades
Courrier électronique: marchespublics@seba-eau.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures électromécaniques — accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents — lots 3, 11, 12, 13 et 16
2019-009 à 013” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 038-086747
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pompes gaveuses pour l'eau usée et l'eau potable
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
2️⃣
3️⃣
Numéro de contrat: 19-010
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ballon anti-bélier pour les ouvrages et réseaux d'eau potable
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Numéro de contrat: 19-011
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Équipements de chloration gazeuse
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19-012
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pompes et groupes de pompes doseuses
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19-013
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Équipements de régulations électriques pour les ouvrages d'eau potable