Le titulaire devra être en mesure de fournir, de manière non exhaustive:
— pour le lot 1:
—— accessoires pour portes,
—— accessoires pour placards,
—— accessoires pour meubles profilés conditionnés matériel d'agencement boîtes aux lettres grilles d'aération fixations de charpentes chaînes:
a) câbles;
b) ressorts;
c) fils accessoires pour câbles et chaînes visserie à bois, à métaux, boulonnerie, écrous, rondelles, visserie à tôle, accessoires de couverture visserie inox, laiton, conditionnée acier, visserie conditionnée inox, pointes, tous types de chevilles gonds à scellement et accessoires,
— pour le lot 2:
—— serrures cylindres cadenas, porte cadenas, verrous, de box, baïonnettes, à plaquer, du midi, etc. Fer,
—— tubes serruriers fermetures portes, châssis, portails (fermetures multipoints, anti-panique) ferrures de volets (gongs, pentures, tés de persiennes, accessoires de volets etc.) garnitures pour portes
—— accessoires pour portails coulissants — pivots — bloc portails serrurerie décorative.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de quincaillerie, visserie et serrurerie
2019-0083
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“Le titulaire devra être en mesure de fournir, de manière non exhaustive:
— pour le lot 1:
—— accessoires pour portes,
—— accessoires pour placards,
——...”
Brève description
Le titulaire devra être en mesure de fournir, de manière non exhaustive:
— pour le lot 1:
—— accessoires pour portes,
—— accessoires pour placards,
—— accessoires pour meubles profilés conditionnés matériel d'agencement boîtes aux lettres grilles d'aération fixations de charpentes chaînes:
a) câbles;
b) ressorts;
c) fils accessoires pour câbles et chaînes visserie à bois, à métaux, boulonnerie, écrous, rondelles, visserie à tôle, accessoires de couverture visserie inox, laiton, conditionnée acier, visserie conditionnée inox, pointes, tous types de chevilles gonds à scellement et accessoires,
— pour le lot 2:
—— serrures cylindres cadenas, porte cadenas, verrous, de box, baïonnettes, à plaquer, du midi, etc. Fer,
—— tubes serruriers fermetures portes, châssis, portails (fermetures multipoints, anti-panique) ferrures de volets (gongs, pentures, tés de persiennes, accessoires de volets etc.) garnitures pour portes
—— accessoires pour portails coulissants — pivots — bloc portails serrurerie décorative.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de quincaillerie et visserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Montant mini annuel: 10 000 EUR HT — montant maxi annuel: 60 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Montant mini: 5 000 EUR HT — montant maxi: 40 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses:par mandat administratif suivi d'un virement
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaires révisables.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-26
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-0083.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 059-135946 (2019-03-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le titulaire devra être en mesure de fournir, de manière non exhaustive:
— pour le lot 1: accessoires pour portes accessoires pour placards accessoires pour...”
Brève description
Le titulaire devra être en mesure de fournir, de manière non exhaustive:
— pour le lot 1: accessoires pour portes accessoires pour placards accessoires pour meubles profilés conditionnés matériel d'agencement boîtes aux lettres grilles d'aération fixations de charpentes chaînes — câbles — ressorts — fils accessoires pour câbles et chaînes visserie à bois, à métaux, boulonnerie, écrous, rondelles, visserie à tôle, accessoires de couverture visserie inox, laiton, conditionnée acier, visserie conditionnée inox, pointes, tous types de chevilles gonds à scellement et accessoires,
— pour le lot 2: serrures cylindres cadenas, porte cadenas, verrous, de box, baïonnettes, à plaquer, du midi, etc. fer — tubes serruriers fermetures portes, châssis, portails (fermetures multipoints, anti-panique).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montant mini annuel: 10 000 EUR HT. Montant maxi annuel: 60 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Montant mini: 5 000 EUR HT. Montant maxi: 40 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 059-135946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de quincaillerie et visserie
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bfsa
Adresse postale: 183-201 avenue de la Roubine
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Date de conclusion du contrat:
— pour le lot 1, le contrat a été signé le 22.7.2019,
— pour le lot 2, le contrat a été signé le 11.7.2019.
Le contrat est...”
Date de conclusion du contrat:
— pour le lot 1, le contrat a été signé le 22.7.2019,
— pour le lot 2, le contrat a été signé le 11.7.2019.
Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 1: montant minimum 10 000 EUR HT/montant maximum 60 000 EUR HT. Pour le lot 2: montant minimum 5 000 EUR HT/montant maximum 40 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 156-384917 (2019-08-12)