Fournitures de prothèses dentaires fixées, amovibles et implantaires
Centre hospitalier régional de Marseille
Fournitures de prothèses dentaires fixées, amovibles et implantaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dental Esthetic
- • Eclat Dentaire
- • LABO CURCO
- • SPDP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-15 | Avis de marché |
| 2019-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: DM190053
Brève description: Fournitures de prothèses dentaires fixées, amovibles et implantaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420125&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-128723
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Prothèses dentaires implantaires.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Services d'odontologie de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de garantie (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 056-128723 (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Numéro de référence: DM190053
Brève description: Fournitures de prothèses dentaires fixées, amovibles et implantaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420125&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-128723
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le lot 1 sera confié à 3 titulaires selon les modalités définies par le CCAP (Cahier des clauses administratives particulières).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
Le lot 1 sera confié à 3 titulaires selon les modalités définies par le CCAP (Cahier des clauses administratives particulières).
Numéro du lot: 2
Brève description: Prothèses dentaires implantaires.
Informations complémentaires:
Le lot 2 sera confié à 2 titulaires selon les modalités définies par le CCAP (Cahier des clauses administratives particulières).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services d'odontologie de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Kbis — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose dans le cadre de son activité,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de garantie (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations (cf. article 7.2 du règlement de la consulation)
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse Internet de la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dm190053.
Les offres devront parvenir par voie électronique uniquement par le biais de la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Contenu des offres décrit à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Les pièces à produite par l'attributaire du marché sont détaillées à l'article 7.5 du règlement de la consultation.
Renseignements complémentaires: pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande: par le biais de la plate-forme: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une réponse sera alors adressée, à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation après identification.
Le mode de financement est celui du budget de l'assistance publique — hôpitaux de Marseille (APHM) — section exploitation.
Le mode de règlement est le virement bancaire et le comptable assignataire chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de l'assistance publique
Hôpitaux de Marseille — Immeuble le Grand Prado
6 allée Turcat Méry Bât A — 5
13008 Marseille
Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 056-128723 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551476
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-128723
Numéro JO-S: 225
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services d'odontologie de l'Assistance publique — Hôpitaux de Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Spdp
Adresse postale: 700 route de Nice
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://spdp.fr 🌏
Nom: Labo curco
Adresse postale: 1 RD 96
Commune postale: La Destrousse
Code postal: 13112
Adresse Internet: http://labocurco.fr 🌏
Nom: Dental Esthetic
Adresse postale: 9 rue Daumier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Adresse Internet: http://Dentalesthetic.fr 🌏
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://dentalesthetic.fr 🌏
Nom: Éclat Dentaire
Adresse postale: 107 rue Jules Moulet
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://eclatdentaire.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 225-551476 (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551476
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-128723
Numéro JO-S: 225
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services d'odontologie de l'Assistance publique — Hôpitaux de Marseille.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Spdp
Adresse postale: 700 route de Nice
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://spdp.fr 🌏
Nom: Labo curco
Adresse postale: 1 RD 96
Commune postale: La Destrousse
Code postal: 13112
Adresse Internet: http://labocurco.fr 🌏
Nom: Dental Esthetic
Adresse postale: 9 rue Daumier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Adresse Internet: http://Dentalesthetic.fr 🌏
Valeur totale du marché: 230 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://dentalesthetic.fr 🌏
Nom: Éclat Dentaire
Adresse postale: 107 rue Jules Moulet
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://eclatdentaire.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 225-551476 (2019-11-18)
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