Fournitures de produits et matières première de production pour les besoins d'eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze et aluminium, cuir)
Fournitures pour Eau de Paris de: — produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm), — produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique, — produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges, — éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fonte brute
Numéro de référence: 18S0042
Brève description:
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fonte brute📦
Code CPV supplémentaire: Fonte brute📦 Cuir📦 Produits en fonte📦 Pompes à roue📦 Aluminium📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-03 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-008018
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
En application de l'article 40 du décret n
— date prévisionnelle d'envoi du DCE aux candidats sélectionnés: mars 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres initiales: avril 2019,
— date prévisionnelle de négociation: avril/mai 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres finales: mai/juin 2019,
— date prévisionnelle de notification: juin 2019.
Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins. Le délai de validité de l'offre est décompté à partir de la réception de l'offre finale au terme des négociations. Les candidats ne sont pas autorisés à assister à l'ouverture des plis. DUME: en application de l'article 49 du décret n
— date prévisionnelle d'envoi du DCE aux candidats sélectionnés: mars 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres initiales: avril 2019,
— date prévisionnelle de négociation: avril/mai 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres finales: mai/juin 2019,
— date prévisionnelle de notification: juin 2019.
Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins. Le délai de validité de l'offre est décompté à partir de la réception de l'offre finale au terme des négociations. Les candidats ne sont pas autorisés à assister à l'ouverture des plis. DUME: en application de l'article 49 du décret n
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
Valeur totale estimée: 2 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bruts de fonderie en bronze
Numéro du lot: 01
Brève description:
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend: pièces coulées en bronze à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 200 000 EUR HT/période.
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend: pièces coulées en bronze à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 200 000 EUR HT/période.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2019, reconductible 3 fois au maximum, par décision expresse par période d'une année civile, soit un terme de rigueur au 31.12.2022.
Intitulé du lot: Bruts de fonderie en fonte
Numéro du lot: 02
Brève description:
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées en fonte ductile et grise à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées en fonte ductile et grise à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cuir
Numéro du lot: 03
Brève description:
La nomenclature des matières susceptibles d'être commandées comprend: cuir pour fabrication de clapets pour machine hydraulique. Ces produits peuvent prendre les formes suivantes: plaque (différents épaisseurs et dimensions) les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 0 EUR HT/an — max: 10 000 EUR HT/an.
La nomenclature des matières susceptibles d'être commandées comprend: cuir pour fabrication de clapets pour machine hydraulique. Ces produits peuvent prendre les formes suivantes: plaque (différents épaisseurs et dimensions) les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 0 EUR HT/an — max: 10 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments coulés et finis en fonte
Numéro du lot: 04
Brève description:
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées et finies en fonte ductile, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 30 000 EUR HT/an — max: 300 000 EUR HT/an.
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées et finies en fonte ductile, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 30 000 EUR HT/an — max: 300 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Éléments coulés et finis en bronze
Numéro du lot: 05
Brève description:
Éléments coulés et finis en bronze: demie-roues de pompes centrifuges selon plan d'exécution et demie-roue en stock (propriété d'EDP) mise à disposition du titulaire par EDP. L'offre est sollicitée pour un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
Éléments coulés et finis en bronze: demie-roues de pompes centrifuges selon plan d'exécution et demie-roue en stock (propriété d'EDP) mise à disposition du titulaire par EDP. L'offre est sollicitée pour un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
Intitulé du lot: Éléments coulés et finis en aluminium
Numéro du lot: 06
Brève description:
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend des pièces coulées finies en aluminium, selon plan d'exécution propriété d'eau de Paris, mis à disposition du titulaire. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max 30 000 EUR HT/période.
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend des pièces coulées finies en aluminium, selon plan d'exécution propriété d'eau de Paris, mis à disposition du titulaire. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max 30 000 EUR HT/période.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ateliers de fabrication et de maintenance…
… d'eau de Paris
… d'Eau de Paris
Atelier de fabrication et de maintenance d'eau de Paris
Ateliers de maintenance et de fabrication d'Eau de…
… Paris.
… Paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I-1 du décret n
— renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
— renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine objet de la consultation,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Le cas échéant, les certificats de qualité délivrés par les organismes compétents.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous autres mécanismes substitutifs équivalents.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret n
— mode de financement: ressources propres de l'établissement,
— mode de paiement: virement bancaire (Mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours, avec bénéfice des intérêts moratoires en cas de dépassement du délai,
— avance: non prévue,
— sûreté: il n'est prévu aucune retenue de garantie ou dispositif équivalent,
— rythme des paiements: les comptes seront réglés comme précisé au CCP.
Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Si le nombre de candidature reçue est supérieur, les opérateurs économiques, ayant qualité/aptitude à soumissionner seront sélectionnées en fonction des critères suivants: capacité professionnelle et technique appréciées sur la base des documents visés au point III.1.3) (70 %) et capacité économique et financières appréciée sur la base des documents visées au point III.1.2) (30 %).
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Si le nombre de candidature reçue est supérieur, les opérateurs économiques, ayant qualité/aptitude à soumissionner seront sélectionnées en fonction des critères suivants: capacité professionnelle et technique appréciées sur la base des documents visés au point III.1.3) (70 %) et capacité économique et financières appréciée sur la base des documents visées au point III.1.2) (30 %).
Nombre minimum de candidats: 7
Nombre maximum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'acheteur souhaite attirer l'attention des opérateurs économiques sur le caractère récurrent des fournitures visées au marché. En cas d'évaluation périodique favorable, la procédure pourrait être renouvelée au second semestre 2021.
En application de l'article 40 du décret n
— date prévisionnelle d'envoi du DCE aux candidats sélectionnés: mars 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres initiales: avril 2019,
— date prévisionnelle de négociation: avril/mai 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres finales: mai/juin 2019,
— date prévisionnelle de notification: juin 2019.
Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins. Le délai de validité de l'offre est décompté à partir de la réception de l'offre finale au terme des négociations. Les candidats ne sont pas autorisés à assister à l'ouverture des plis. DUME: en application de l'article 49 du décret n
Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins. Le délai de validité de l'offre est décompté à partir de la réception de l'offre finale au terme des négociations. Les candidats ne sont pas autorisés à assister à l'ouverture des plis. DUME: en application de l'article 49 du décret n
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le tribunal administratif pourra donner tous les renseignements utiles quant à l'introduction de recours à un éventuel organe chargé des procédures de médiation.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 005-008018 (2019-01-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «modèle ville de Paris», «Fortin Herman» et «GHM», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage, machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «modèle ville de Paris», «Fortin Herman» et «GHM», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage, machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-073434
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-008018
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Période ferme de la notification jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «modèle ville de Paris», «Fortin Herman» et «GHM», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage, machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «modèle ville de Paris», «Fortin Herman» et «GHM», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage, machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
Bruts de fonderie en bronze.
Bruts de fonderie en fonte.
Cuir.
Éléments coulés et finis en fonte.
Éléments coulés et finis en bronze.
Éléments coulés et finis en aluminium.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Zwiebel
Adresse postale: 20 Grand'Rue
Commune postale: Saint-Jean Saverne
Code postal: 67700
Pays: France 🇫🇷 Bas-Rhin
🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Heinrich Fonderie
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie, CS 89109
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Nom: Orexad
Adresse postale: 4 rue Saint-Sauveur des Vignes, ZI des Vauguillettes
Commune postale: Sens Cedex
Code postal: 89104
Pays: Yonne
🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Nom: Fonderie boisson
Adresse postale: ZI du Bois Baron
Commune postale: Belleville
Code postal: 69220
Pays: Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Pays: Haute-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 031-073434 (2020-02-10)