Fournitures de produits et matières première de production pour les besoins d'eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze et aluminium, cuir)
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de produits et matières première de production pour les besoins d'eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et...”
Titre
Fournitures de produits et matières première de production pour les besoins d'eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze et aluminium, cuir)
18S0042
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Produits/services: Fonte brute📦
Brève description:
“Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour...”
Brève description
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «Modèle Ville de Paris», «Fortin Herman» et «Ghm», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage,machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bruts de fonderie en bronze
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fonte brute📦
Produits/services supplémentaires: AA03
📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers de fabrication et de maintenance d'eau de Paris
Description du marché:
“La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend: pièces coulées en bronze à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages...”
Description du marché
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend: pièces coulées en bronze à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 200 000 EUR HT/période.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2019, reconductible 3 fois au maximum, par décision expresse par période...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2019, reconductible 3 fois au maximum, par décision expresse par période d'une année civile, soit un terme de rigueur au 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Si le nombre de candidature reçue est supérieur, les opérateurs économiques, ayant qualité/aptitude à soumissionner seront sélectionnées en fonction des...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Si le nombre de candidature reçue est supérieur, les opérateurs économiques, ayant qualité/aptitude à soumissionner seront sélectionnées en fonction des critères suivants: capacité professionnelle et technique appréciées sur la base des documents visés au point III.1.3) (70 %) et capacité économique et financières appréciée sur la base des documents visées au point III.1.2) (30 %).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bruts de fonderie en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers de fabrication et de maintenance d'Eau de Paris
Description du marché:
“La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées en fonte ductile et grise à dégrossir, selon plan d'exécution et au...”
Description du marché
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées en fonte ductile et grise à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuir
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Cuir📦
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier de fabrication et de maintenance d'eau de Paris
Description du marché:
“La nomenclature des matières susceptibles d'être commandées comprend: cuir pour fabrication de clapets pour machine hydraulique. Ces produits peuvent...”
Description du marché
La nomenclature des matières susceptibles d'être commandées comprend: cuir pour fabrication de clapets pour machine hydraulique. Ces produits peuvent prendre les formes suivantes: plaque (différents épaisseurs et dimensions) les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 0 EUR HT/an — max: 10 000 EUR HT/an.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments coulés et finis en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché:
“La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées et finies en fonte ductile, selon plan d'exécution et au moyen...”
Description du marché
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandées comprend: pièces coulées et finies en fonte ductile, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'EDP mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 30 000 EUR HT/an — max: 300 000 EUR HT/an.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments coulés et finis en bronze
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes à roue📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers de maintenance et de fabrication d'Eau de Paris.
Description du marché:
“Éléments coulés et finis en bronze: demie-roues de pompes centrifuges selon plan d'exécution et demie-roue en stock (propriété d'EDP) mise à disposition du...”
Description du marché
Éléments coulés et finis en bronze: demie-roues de pompes centrifuges selon plan d'exécution et demie-roue en stock (propriété d'EDP) mise à disposition du titulaire par EDP. L'offre est sollicitée pour un achat. Min: 20 000 EUR HT/période — max: 50 000 EUR HT/période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 7
Nombre maximum: 1
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments coulés et finis en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Aluminium📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers de maintenance et de fabrication d'Eau de Paris
Description du marché:
“La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend des pièces coulées finies en aluminium, selon plan d'exécution propriété d'eau de Paris,...”
Description du marché
La nomenclature des produits susceptibles d'être commandés comprend des pièces coulées finies en aluminium, selon plan d'exécution propriété d'eau de Paris, mis à disposition du titulaire. Les offres sont sollicitées en vue d'un achat. Min: 5 000 EUR HT/période — max 30 000 EUR HT/période.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I-1 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I-1 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, type formulaire DC1 (MAJ octobre 2016) ou tout autre document contenant les mêmes informations,
— renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaire à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type DC2 ou un document contenant les mêmes renseignements.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine objet de la consultation,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine objet de la consultation,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Le cas échéant, les certificats de qualité délivrés par les organismes compétents.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous autres mécanismes substitutifs équivalents.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et selon les modalités suivantes:
— mode de financement: ressources propres de l'établissement,
— mode de paiement: virement bancaire (Mandat administratif),
— délai de paiement: 30 jours, avec bénéfice des intérêts moratoires en cas de dépassement du délai,
— avance: non prévue,
— sûreté: il n'est prévu aucune retenue de garantie ou dispositif équivalent,
— rythme des paiements: les comptes seront réglés comme précisé au CCP.
Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'acheteur souhaite attirer l'attention des opérateurs économiques sur le caractère récurrent des fournitures visées au marché. En cas d'évaluation...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'acheteur souhaite attirer l'attention des opérateurs économiques sur le caractère récurrent des fournitures visées au marché. En cas d'évaluation périodique favorable, la procédure pourrait être renouvelée au second semestre 2021.
“En application de l'article 40 du décret n 2016-306 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'entité adjudicatrice impose la remise des candidatures puis...”
En application de l'article 40 du décret n 2016-306 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'entité adjudicatrice impose la remise des candidatures puis des offres (pour les candidats sélectionnés) par voie dématérialisée, exclusivement via le profil acheteur: http://www.eaudeparis.fr/marchespublics (notamment la transmission des candidatures puis des offres par courrier électronique est interdite). Les coordonnées de l'assistance technique du profil acheteur sont les suivantes: support-entreprises@aws-france.com ou par téléphone au +33 480041260. La signature électronique n'est pas requise aux stades de la remise des candidatures puis des offres. Les candidats doivent tenir compte des aléas de la transmission électronique et doivent donc prendre leurs précautions afin de s'assurer qu'ils disposent des pré-requis techniques nécessaires à la transmission électronique de leur pli, laquelle doit être achevées avant les date et heure limites de dépôt. Les candidats sont autorisés à transmettre par voie postale ou contre récépissé une copie de sauvegarde, soit sur support électronique (clé USB de préférence), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmise sous pli cacheté, portant clairement le nom du candidat et la mention: copie de sauvegarde — affaire n 18s0042 — ne pas ouvrir avant les date et heure limites de remise des plis — et parvenir à Eau de Paris (Eau de Paris — Service achats — PJA — 19 rue Neuve Tolbiac — CS 61373 — 75214 Paris Cedex 13) avant les date et heure limites de réception des candidatures ou des offres. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans le pli électronique ou si le pli électronique est arrivé hors délais, incomplet ou n'a pu être ouvert.
— date prévisionnelle d'envoi du DCE aux candidats sélectionnés: mars 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres initiales: avril 2019,
— date prévisionnelle de négociation: avril/mai 2019,
— date prévisionnelle de remise des offres finales: mai/juin 2019,
— date prévisionnelle de notification: juin 2019.
Ces dates prévisionnelles ne sont données qu'à titre indicatif et pourront être ajustées en fonction des besoins. Le délai de validité de l'offre est décompté à partir de la réception de l'offre finale au terme des négociations. Les candidats ne sont pas autorisés à assister à l'ouverture des plis. DUME: en application de l'article 49 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Dossier unique de marché européen (DUME), au format papier ou électronique. Le profil acheteur d'eau de Paris permet depuis le 1.4.2018 de réceptionner le DUME fournisseur au format XML qui pourra être interprété et examiné via une application disponible en ligne (https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr). Les questions éventuelles sont à poser exclusivement via le profil acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif pourra donner tous les renseignements utiles quant à l'introduction de recours à un éventuel organe chargé des procédures de médiation.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif pourra donner tous les renseignements utiles quant à l'introduction de recours à un éventuel organe chargé des procédures de médiation.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 005-008018 (2019-01-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de produits et matières 1 de production pour les besoins d'Eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en...”
Titre
Fournitures de produits et matières 1 de production pour les besoins d'Eau de Paris (dont bruts de fonderie en fonte et bronze, éléments coulés et finis en fonte, bronze et aluminium, cuir)
18S0042
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Brève description:
“Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour...”
Brève description
Fournitures pour Eau de Paris de:
— produits et matières de métallurgie de type bruts de fonderie (lots 1 et 2) et éléments coulés en fonte (lots 04), pour fabrication d'éléments pour appareils hydrauliques de voirie (bouche de lavage, d'arrosage, d'incendie, d'arrosage ou de remplissage) «modèle ville de Paris», «Fortin Herman» et «GHM», fontaine à boire de voirie, équipements de pompage, machines tournantes et supports de canalisation (DN 60 à 600 mm),
— produits et matière en cuir (lot 3) pour clapets de machine hydraulique,
— produits et matières de métallurgie de type éléments coulés en bronze (lot 5), pour fabrication de demie-roues pour pompes centrifuges,
— éléments coulés et finis en aluminium (lot 6) pour bornes de marché et fontaine arceau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Bruts de fonderie en bronze.
Description du marché: Bruts de fonderie en fonte.
Description du marché: Cuir.
Description du marché: Éléments coulés et finis en fonte.
Description du marché: Éléments coulés et finis en bronze.
Description du marché: Éléments coulés et finis en aluminium.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 005-008018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Fournitures de produits et matières premières de production pour les besoins d'EAU DE PARIS”
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Bruts de fonderie en bronze
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Zwiebel
Adresse postale: 20 Grand'Rue
Commune postale: Saint-Jean Saverne
Code postal: 67700
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat:
“Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'EAU DE PARIS”
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Bruts de fonderie en fonte
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Heinrich Fonderie
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie, CS 89109
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Cuir
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Orexad
Adresse postale: 4 rue Saint-Sauveur des Vignes, ZI des Vauguillettes
Commune postale: Sens Cedex
Code postal: 89104
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Éléments coulés et finis en fonte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Éléments coulés et finis en bronze
Nom et adresse du contractant
Nom: Fonderie boisson
Adresse postale: ZI du Bois Baron
Commune postale: Belleville
Code postal: 69220
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Éléments coulés et finis en aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: Ghm
Adresse postale: rue Antoine Durenne
Commune postale: Sommevoire
Code postal: 52220
Région: Haute-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰