Fournitures de pièces d'équipementier adaptables et de filtres

Ville d'Annecy

Fournitures de pièces d'équipementier adaptables et de filtres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Durand Services

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-18	Avis de marché
2019-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19ff-Cp-0061-K
Brève description: Fournitures de pièces d'équipementier adaptables et de filtres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-189522
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: montant minimum annuel HT: — lot nº 1: pièces adaptables 35 000 EUR, — lot nº 2: filtres 12 000 EUR. C'est un accord-cadre à bons de commande avec mini et sans maxi le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché. Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif: — pour le lot nº 1: prix, pondéré à 70 %, décomposé comme suit: —— 50 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 50) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat, —— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points qualité, pondéré à 30 %, décomposé comme suit: a) Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, 20 % noté sur 20 points,; b) Proposition de pièces de réemplois — 10 % noté sur 10 points, — pour le lot nº 2: prix, pondéré à 80 %, décomposé comme suit: —— 60 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 60) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat, —— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, pondéré à 20 % noté sur 20 points.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: montant minimum annuel HT:

— lot nº 1: pièces adaptables 35 000 EUR,

— lot nº 2: filtres 12 000 EUR.

C'est un accord-cadre à bons de commande avec mini et sans maxi le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.

Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:

— pour le lot nº 1: prix, pondéré à 70 %, décomposé comme suit:

—— 50 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 50) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat,

—— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points qualité, pondéré à 30 %, décomposé comme suit:

a) Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, 20 % noté sur 20 points,;

b) Proposition de pièces de réemplois — 10 % noté sur 10 points,

— pour le lot nº 2: prix, pondéré à 80 %, décomposé comme suit:

—— 60 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 60) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat,

—— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points

étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, pondéré à 20 % noté sur 20 points.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pièces adaptables
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de pièces d'équipementier adaptables.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 1
Intitulé du lot: Filtres
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures de filtres.
Description des renouvellements: 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat fournit tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: pièces adaptables 35 000 EUR,

— lot nº 2: filtres 12 000 EUR.

C'est un accord-cadre à bons de commande avec mini et sans maxi le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.

Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:

— pour le lot nº 1: prix, pondéré à 70 %, décomposé comme suit:

—— 50 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 50) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat,

—— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points qualité, pondéré à 30 %, décomposé comme suit:

a) Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, 20 % noté sur 20 points,;

b) Proposition de pièces de réemplois — 10 % noté sur 10 points,

— pour le lot nº 2: prix, pondéré à 80 %, décomposé comme suit:

—— 60 % sur la base du montant total toute taxe comprise du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 60) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat,

—— 20 % sur la base du montant du taux de remise consenti sur le catalogue noté sur 20 points

étendue de la gamme de produits au catalogue remisé, pondéré à 20 % noté sur 20 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 079-189522 (2019-04-18)

Avis d'attribution de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de pièces d'équipement adaptables et de filtres.
Valeur totale du marché: 99999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443120
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-189522
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Marché à bons de commande. Lot 1: montant annuel minimum: 35 000 EUR HT, montant annuel maximum: sans. Lot 2: montant annuel minimum: 12 000 EUR HT, montant annuel maximum: sans. Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 9.9.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de pièces d'équipement adaptables.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Nom: Durand Services
Adresse postale: 7 rue de Sansy — Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 9999999.99 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande.

Lot 1: montant annuel minimum: 35 000 EUR HT, montant annuel maximum: sans.

Lot 2: montant annuel minimum: 12 000 EUR HT, montant annuel maximum: sans.

Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 9.9.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 182-443120 (2019-09-19)

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