Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de palmiers, de végétaux méditerranéens, d'arbres et de plants forestiers
2018-1555”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: Accord-cadre à bon de commande avec minimum et maximum.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 —...”
Site principal ou lieu d'exécution
Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 — Cannes Cedex.
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Description du marché: Fournitures de palmiers.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 10 000 EUR HT. Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 10 000 EUR HT. Montant maximum par période: 160 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de végétaux méditerranéens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fournitures de végétaux méditerranéens.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arbres en bacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fournitures d'arbres en bacs.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 5 000 EUR HT. Montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: 5 000 EUR HT. Montant maximum par période: 25 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de plants forestiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fournitures de plants forestiers.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: sans minimum montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum par période: sans minimum montant maximum par période: 5 000 EUR HT. Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans l'acte d'engagement sans toutefois ne pas dépasser le délai plafond de 15 jours calendaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix unitaire et prix catalogues, révisables annuellement,
— pas d'avance prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-1555.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 040-089885 (2019-02-22)
Informations complémentaires (2019-03-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 040-089885
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-26 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-02 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 061-141452 (2019-03-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 Cannes Cedex.”
Site principal ou lieu d'exécution
Direction des espaces verts — pépinière municipale, ch. de la plaine de Laval, quartier de l'Abadie, CS 30140 et ensemble du territoire communal 06406 Cannes Cedex.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-089885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de palmiers
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Prosperi — La Serre
Adresse postale: 366 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de végétaux méditerranéens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures d'arbres en bacs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures de plants forestiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 9.5.2019. Les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 9.5.2019. Les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. Les accord-cadres avec minimum et avec maximum sont passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les accord-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 100-241876 (2019-05-22)