Fournitures de denrées alimentaires destinées à la restauration collective — relance suite à déclaration sans suite — produits surgelés

Ville de Brignais

Par le présent groupement de commandes, les communes de Brignais et Chaponost entendent approvisionner leur restaurant collectif respectif en denrées alimentaires. Suite à une première consultation lancée par un avis d'appel public à concurrence en date du 12.7.2018, la majorité des lots ont été attribués mais 3 lots ont été déclarés sans suite. Il s'agit, ici, de relancer une consultation sur un de ces 3 lots: lot nº 12 «Produits surgelés».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Passionfroid Rhône-Alpes Auvergne

Qui ?

• Ville de Brignais

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-07	Avis de marché
2019-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brignais
Adresse postale: 28 rue du Général de Gaulle
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Contact
Adresse Internet: http://www.brignais.com 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-brignais.fr 📧
Téléphone: +33 478051511 📞
Fax: +33 478056227 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Date de début: 2019-06-03 📅
Date de fin: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066592
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 12
Brève description: Il s'agit de la fourniture en produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 1 230 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée des périodes de reconduction est de 1 an pour les 2 1

Informations complémentaires: Aucune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— agrément sanitaire ou, s'il en est exempté, la justification que le candidat remplit les conditions pour ne pas y être soumis,

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des denrées
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation proposée pour exécuter le lot
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performance en matière de prise en compte du développement durable, dans ses 3 composantes économique, sociale et environnementale, dans l'exécution des prestations du présent lot
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 25.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690027400012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: un certain nombre d'échantillons, indiqués dans la colonne dédiée de chaque BPU, ainsi qu'en annexe du règlement de la consultation, seront obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, remis par chaque candidat. L'ensemble des prescriptions et modalités relatives à la remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation et son annexe 1. Numéro de la consultation: 2018-FCS-BRI-0007 il s'agit d'un groupement de commandes constitué entre la ville de Brignais et la commune de Chaponost, par la convention constitutive en date du 27.6.2017 et dont le coordonnateur est la ville de Brignais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 030-066592 (2019-02-07)

Avis d'attribution de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 357 895 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-318913
Se réfère à l'avis: 2019/S 030-066592
Numéro JO-S: 130

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Passionfroid Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 357 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Avis de marché se rapportant à l'avis de publication nº 2019/s 030-066592.
Source: OJS 2019/S 130-318913 (2019-07-04)

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