Fournitures de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie
Ville d'Annecy
Fournitures de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-18 | Avis de marché |
| 2019-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19ff-Cp-0062-K
Brève description: Fournitures de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date limite de soumission: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-189509
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Brosses pour balais de voirie
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: Pièces détachées toutes marques pour balayeuse de voirie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de références pièces détachées dans le catalogue remisé
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19ff-Cp-0062-K
Brève description: Fournitures de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date limite de soumission: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-189509
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.
Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: lot —montant minimum annuel Ht
1) Brosses pour balais de voirie 12 000 EUR;
2) Pièces détachées toutes marques pour balayeuse de voirie 30 000 EUR;
3) Pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères 20 000 EUR.
Accord-cadre a bon de commande avec montant mini sans montant maxi.
Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:
— pour le lot nº 1:
—— prix pondéré à 60 %, décomposé comme suit: 50 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 50) / montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat 10 % sur la base du taux de remise consenti sur le catalogue. Noté sur 10 points,
—— qualité pondéré à 40 %, décomposé comme suit: échantillons pour «tester» le matériel: 30 % noté sur 30 points développement durable: modalités de reprise et recyclage des vieux balais: 10 % noté sur 10 points,
— pour les lots nº 2 et 3:
—— prix pondéré à 70 %, décomposé comme suit: 60 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 60) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat 10 % sur la base du taux de remise consenti sur le catalogue. Noté sur 10 points,
—— étendue de la gamme de références pièces détachées dans le catalogue remisé pondéré à 30 % noté sur 30 points.
Les échantillons suivants seront demandés dans le cadre du lot nº 1:
— 1 brosse pour balayeuse Mathieu Grand Azura Mc420,
— 1 brosse pour balayeuse RAVO 540 Xl.
Échantillons: l'absence d'échantillon à la date limite de remise des offres entraînera le rejet d'office de l'offre pour irrégularité.
L'offre ne pourra en aucun cas être régularisée les échantillons seront livrés parc des services techniques municipaux Annecy 1 bis rue de la Bouverie 74000 Annecy.
La fourniture et la livraison des échantillons ne seront pas dédommagées.
La livraison devra intervenir avant la date et l'heure limite de remise des offres . À l'issue de l'analyse, les candidats qui souhaitent reprendre les échantillons pourront en faire la demande auprès de la personne publique. Ils conviendront d'un commun accord de la date et de l'heure de reprise des échantillons. Tous les frais engagés pour la reprise des échantillons seront à l'unique charge du candidat.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Brosses pour balais de voirie
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3.
Intitulé du lot: Pièces détachées toutes marques pour balayeuse de voirie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat fournit tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de références pièces détachées dans le catalogue remisé
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.
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Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: lot —montant minimum annuel Ht
1) Brosses pour balais de voirie 12 000 EUR;
2) Pièces détachées toutes marques pour balayeuse de voirie 30 000 EUR;
3) Pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères 20 000 EUR.
Accord-cadre a bon de commande avec montant mini sans montant maxi.
Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:
— pour le lot nº 1:
—— prix pondéré à 60 %, décomposé comme suit: 50 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 50) / montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat 10 % sur la base du taux de remise consenti sur le catalogue. Noté sur 10 points,
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—— qualité pondéré à 40 %, décomposé comme suit: échantillons pour «tester» le matériel: 30 % noté sur 30 points développement durable: modalités de reprise et recyclage des vieux balais: 10 % noté sur 10 points,
— pour les lots nº 2 et 3:
—— prix pondéré à 70 %, décomposé comme suit: 60 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles), par application de la formule suivante: (Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du moins disant x 60) / Montant du montant du devis d'aide au jugement des offres (quantités non contractuelles) du candidat 10 % sur la base du taux de remise consenti sur le catalogue. Noté sur 10 points,
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—— étendue de la gamme de références pièces détachées dans le catalogue remisé pondéré à 30 % noté sur 30 points.
Les échantillons suivants seront demandés dans le cadre du lot nº 1:
— 1 brosse pour balayeuse Mathieu Grand Azura Mc420,
— 1 brosse pour balayeuse RAVO 540 Xl.
Échantillons: l'absence d'échantillon à la date limite de remise des offres entraînera le rejet d'office de l'offre pour irrégularité.
L'offre ne pourra en aucun cas être régularisée les échantillons seront livrés parc des services techniques municipaux Annecy 1 bis rue de la Bouverie 74000 Annecy.
La fourniture et la livraison des échantillons ne seront pas dédommagées.
La livraison devra intervenir avant la date et l'heure limite de remise des offres . À l'issue de l'analyse, les candidats qui souhaitent reprendre les échantillons pourront en faire la demande auprès de la personne publique. Ils conviendront d'un commun accord de la date et de l'heure de reprise des échantillons. Tous les frais engagés pour la reprise des échantillons seront à l'unique charge du candidat.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 079-189509 (2019-04-18)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408547
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-189509
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SOVB SAS (Société ouest Vendée Balais)
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Nom: SAS Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 167-408547 (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408547
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-189509
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
— lot no 1 — montant minimum: 12 000,00 EUR HT,
— lot nº 2 — montant minimum: 30 000,00 EUR HT,
— lot nº 3 — montant minimum: 20 000,00 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.
Date de signature du marché: 24.7.2019 (pour les lots 1, 2 et 3)= date de signature de l'acte d'engagement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de brosses et pièces détachées pour matériel de voirie.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SOVB SAS (Société ouest Vendée Balais)
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Nom: SAS Easyvoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
— lot no 1 — montant minimum: 12 000,00 EUR HT,
— lot nº 2 — montant minimum: 30 000,00 EUR HT,
— lot nº 3 — montant minimum: 20 000,00 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence.
Date de signature du marché: 24.7.2019 (pour les lots 1, 2 et 3)= date de signature de l'acte d'engagement.
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