Fourniture, livraison, montage d'équipements modulaires, prestations de démontage/remontage et sécurisation, et le cas échéant, transport de ces équipements entre les sites de traitement de Trivalis

Syndicat Trivalis

Fourniture, livraison, montage d'équipements modulaires en bétons destinés à créer des espaces de stockage de matériaux. Prestations de démontage/remontage et de sécurisation, et le cas échéant, transport de ces équipements entre les sites de traitement de Trivalis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BGCV

Qui ?

• Syndicat Trivalis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-05	Avis de marché
2020-01-07	Informations complémentaires
2020-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Murs de soutènement
Numéro de référence: 2019_M434
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Murs de soutènement 📦
Code CPV supplémentaire: Murs de soutènement 📦
Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.trivalis.fr 🌏
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
Fax: +33 251451450 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583135
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Accord-cadre (AC) mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et donc exécuté par bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'AC est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le montant ci-dessus est estimatif et s'entend sur la durée totale de l'AC y compris les reconductions.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et montage d'éléments modulaires pour la création de cases de stockage de matériaux et/ou la séparation des espaces de stockage de matériaux et sécurisation le cas échéant
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de murs mobiles pour la réalisation d'espaces de stockage de matériaux divers, et/ou pour la séparation d'espaces de stockage afin de ne pas mélanger les flux de matériaux. Le titulaire aura également en charge la fourniture d'équipements de sécurisation des murs.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations de démontage et de remontage des équipements modulaires existants y compris des éléments de sécurisation existants, et le cas échéant le transport entre les sites de Trivalis
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 a pour objet le démontage des linéaires existants d'éléments modulaires y compris les éléments de sécurisation, le chargement de ces modules dans un camion, et le cas échéant leur transport jusqu'à la destination choisie par Trivalis, leur déchargement et leur remontage sur site selon la configuration demandée par Trivalis.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1, annexe 0-1 du règlement de consultation, afin de justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— une preuve de son inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services et les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (art. L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R .2161-5 du CCP). Les Documents de la consultation (DC) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20191121w2_01. Les communications et échanges d'information seront effectués exclusivement par voie électronique suivant les dispositions prévues à l'article 3 du règlement de consultation. Pour ce faire, le candidat devra indiquer sur le site une adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires sur le DCE, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la Date limite de réception des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis via le profil d'acheteur www.marches-securises.fr — Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail du DCE, sont mis en ligne sur la plateforme www.marches-securises.fr au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres se fait uniquement par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20191121w2_01 suivant les dispositions prévues à l'article 8 du RC. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli comportant la mention copie de sauvegarde.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Source: OJS 2019/S 238-583135 (2019-12-05)

Informations complémentaires (2020-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date limite de soumission: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011208
Se réfère à l'avis: 2019/S 238-583135
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2020/S 007-011208 (2020-01-07)

Avis d'attribution de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constructions préfabriquées
Brève description:

— fourniture, livraison, montage d'équipements modulaires en bétons destinés à créer des espaces de stockage de matériaux; — prestations de démontage/remontage et de sécurisation, et le cas échéant, transport de ces équipements entre les sites de traitement de Trivalis.

Valeur totale du marché: 297 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Constructions préfabriquées 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31, rue de l'Atlantique — CS 30605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137819
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Les montants des lots nº 1 et nº 2 indiqués ci-dessus s'entendent sur la durée totale du marché, y compris reconductions. Seuls les prix unitaires définis aux bordereaux des prix unitaires de chaque lot sont contractuels et seront appliqués aux quantités réellement commandées. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, le marché 2019_M434 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement. Les lots nº 1 et 2 de l'accord-cadre ont été conclus, c'est-à-dire signés le 20.2.2020, et notifiés le 21.2.2020. Les deux lots ont été conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, et sont reconductibles trois fois par périodes d'un an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture, livraison, montage d'équipements modulaires en bétons destinés à créer des espaces de stockage de matériaux;

— prestations de démontage/remontage et de sécurisation, et le cas échéant, transport de ces équipements entre les sites de traitement de Trivalis.

— le lot nº 1 a pour objet la fourniture de murs mobiles pour la réalisation d'espaces de stockage de matériaux divers, et/ou pour la séparation d'espaces de stockage afin de ne pas mélanger les flux de matériaux. Le titulaire aura également en charge la fourniture d'équipements de sécurisation des murs.

Intitulé du lot: Prestations de démontage et de remontage des équipements modulaires existants y compris des éléments de sécurisation existants, et le cas échéant, le transport entre les sites de Trivalis
Brève description:

— le lot nº 2 a pour objet le démontage des linéaires existants d'éléments modulaires y compris les éléments de sécurisation, le chargement de ces modules dans un camion, et, le cas échéant, leur transport jusqu'à la destination choisie par Trivalis, leur déchargement et leur remontage sur site selon la configuration demandée par Trivalis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Nom: Bgcv
Adresse postale: 50, rue de la Victoire de Valmy
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251370191 📞
Courrier électronique: hmassiot@bgcv.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 248 780 EUR 💰
48 595 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01

Référence
Informations complémentaires

Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, le marché 2019_M434 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.

Les lots nº 1 et 2 de l'accord-cadre ont été conclus, c'est-à-dire signés le 20.2.2020, et notifiés le 21.2.2020.

Les deux lots ont été conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, et sont reconductibles trois fois par périodes d'un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants);

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2020/S 058-137819 (2020-03-18)

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