Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal 839 040,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant pour la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
19F0030CR”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à...”
Brève description
Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal 839 040,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“La fourniture et la gestion de titres restaurant au profit du personnel de Nîmes Métropole.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement une seule fois pour une durée maximale de reconduction de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre est de 2 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement,
— ou, en cas de...”
Liste et brève description des conditions
— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement,
— ou, en cas de candidature classique,
— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre,
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement,
— ou, en cas de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement,
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par le budget principal de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle procédure sera réalisée à l'échéance de la présente consultation.
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants: absence de prestations distinctes.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 238-584255 (2019-12-06)
Informations complémentaires (2019-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant pour la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
19F0030CR”
Brève description:
“Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à...”
Brève description
Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal 839 040,00 EUR HT pour la période initiale. Seuil maximal de 1 048 000,00 EUR HT pour la reconduction.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 238-584255
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Nouvelle valeur
Texte: Seuil maximal de 1 048 000,00 EUR HT pour la reconduction.
Source: OJS 2019/S 241-592989 (2019-12-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 à 12h30 — 13h30 à 17h00
URL: http://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant pour la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
19F0030CR”
Brève description:
“Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres-restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à...”
Brève description
Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres-restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal 839 040,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 887 840 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres-restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à...”
Description du marché
Le présent marché répond aux besoins de Nîmes Métropole pour la fourniture et la gestion de titres-restaurant au profit de son personnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal 839 040,00 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement une seule fois pour une durée maximale de reconduction d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de deux ans.”
Description des options
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement une seule fois pour une durée maximale de reconduction d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre est de deux ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-584255
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant pour la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Up
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 887 840 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins Java dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2020/S 152-372546 (2020-08-04)