Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et maintenance des équipements de levage des ateliers de la RTM

Régie des transports de Marseille

La présente procédure a pour objet les prestations de fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et la maintenance des équipements de levage des ateliers de la RTM. Ils sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles R. 2124-6, R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Les marchés sont des accords-cadres conclus avec un seul opérateur économique et exécutés en partie par l'émission de bons de commande (conformément aux articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) pour les prestations de maintenance préventive, et en partie par la conclusion de marchés subséquents (conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique) pour les prestations de maintenance corrective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie des transports de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques › Services d'installation de matériel de levage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-23	Avis de marché
2019-06-11	Informations complémentaires
2020-10-15	Avis d'attribution de marché
2021-01-22	Avis d'attribution de marché
2021-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel de levage
Numéro de référence: 18S0060
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel de levage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de matériel de levage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: entité marchés publics, bureau nº 25, 3 rue Paul Langevin
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: utiliserlaplateforme@achatpublic.com 📧
Téléphone: +33 491105225 📞
Fax: +33 491105259 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatoublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-248511
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 54 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d'un lot de pièces de 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d'un lot de pièces de 1

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 54 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des ponts hydrauliques Stertil et fourniture d'un lot de pièces de 1
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des ponts hydrauliques Stertil et fourniture d'un lot de pièces de 1

Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 130 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des lève bogies tw sefac et fourniture de lots de pièces de 1
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des lève bogies tw sefac et fourniture de lots de pièces de 1

Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 92 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des ponts roulants
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance préventive et curative des ponts roulants.
Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 76 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des palans sur potences et sur monorails, des grues embarqués ou d'atelier, des tables élévatrices, des lève-personnes, des lève-pare-brise
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance préventive et curative des palans sur potences et sur monorails, des grues embarqués ou d'atelier, des tables élévatrices, des lève-personnes, des lève-pare-brise.

Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 40 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des gerbeurs et chariots
Numéro du lot: 6
Brève description: Maintenance préventive et curative des gerbeurs et chariots.
Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 50 000 EUR HT. Il ne comporte pas de montant maximum d'engagement.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des ponts à fûts JA Becker et Söhne
Numéro du lot: 7
Brève description: Maintenance préventive et curative des ponts à fûts JA Becker et Söhne.
Informations complémentaires:

Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre est de 22 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative de la nacelle embraquée voie, du pont transbordeur métro, du pont tournant métro, de l'escamoteur de bogie métro
Numéro du lot: 8
Brève description:

Maintenance préventive et curative de la nacelle embraquée voie, du pont transbordeur métro, du pont tournant métro, de l'escamoteur de bogie métro.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau métropolitain de la RTM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Il n'y a pas de dossier de consultation des entreprises à se procurer pour présenter sa candidature. La RTM met à la disposition des candidats, des modèles de présentation de la candidature, sur www.achatpulic.com — Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, et apporte la preuve (par tout moyen) qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Pour présenter sa candidature, le candidat transmet.

Situation économique et financière:

1) la lettre de candidature modèle RTM ou le formulaire DC1 «Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis, avec mention du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) le candidat postule;

2) le chiffre d'affaires global pour chacun des 3 derniers exercices disponibles;

3) les effectifs.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et en application des articles R. 2142-1, R. 2143-3, R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R. 2142-6 à R. 2142-14 du code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l'article R. 2143-11 du code.

Capacité technique et professionnelle:

3) une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre pour chacun du ou des lots pour le(s)quel(s) le candidat postule, au cours des 3 dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte).

Liste et brève description des règles et critères:

4) pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature): la déclaration du candidat modèle RTM ou le formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis. Il est rappelé que le DUME est accepté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans les conditions de l'article R. 2191-8, l'avance visée ci-dessus ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations objet de la présente consultation sont financées par les budgets d'investissement et de fonctionnement de la RTM. Le paiement est effectué en vertu des articles L. 2192-11, R. 2192-10 et s, R. 2191-23 à R. 2191-26 du code de la commande publique. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l'article R. 2192-32 du code de la commande publique. En vertu de l'article D. 2192-35 du code de la commande publique, le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les modalités de règlement des comptes figurent dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter une proposition soit en tant que candidat individuel soit sous la forme d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. Conformément à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) les candidatures peuvent être transmises obligatoirement sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com — Elles doivent contenir l'ensemble des documents mentionnés dans le paragraphe III.1) du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique conformément à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique dans les conditions prévues à l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures. Elle devra être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «copie de sauvegarde» et ne pourra être ouverte que dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 27.7.2018;

B) en phase ultérieure les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site internet www.achatpublic.com

C) pour attribuer le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés comme suit:

— en ce qui concerne le lot nº 1:

1) les prix (60 %), analysés eu égard à l'addition des prix mentionnés dans la décomposition du prix global et forfaitaire (annexe 1 à l'acte d'engagement) et dans le devis descriptif estimatif détaillé (annexe 1 à l'invitation à soumissionner);

2) la valeur technique (40 %), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur est composée de 3 sous-critères, représentant 100 % de la valeur technique:

—— sous-critère 1 (50 %): qualité des équipements proposés par le candidat et caractéristiques techniques facilitant leur utilisation quotidienne (poids, hauteur de levage, …),

—— sous-critère 2 (20 %): qualité des moyens humains proposés sur lesquels le candidat s'engage pour assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. (années d'expérience),

—— sous-critère 3 (30 %): nombre d'heures consacrées à la maintenance forfaitaire préventive des équipements sur la durée de l'accord-cadre (4 ans).

— en ce qui concerne les lots nº 2 à 8:

2) la valeur technique (40 %), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur est composée de 2 critères, représentant 100 % de la valeur technique:

—— sous-critère 1 (50 %): qualité des moyens humains sur lesquels le candidat s'engage pour assurer les prestations de maintenance préventive et corrective. (années d'expérience),

—— sous-critère 2 (50 %): nombre d'heures consacrées à la maintenance forfaitaire préventive des équipements sur la durée de l'accord-cadre (4 ans).

D) la RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, le responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la Commission d'appel d'offres (CAO) pour attribution de l'accord-cadre.

E) chaque candidat a l'obligation de visiter les lieux lui permettant d'apprécier les équipements et leur localisation. Les modalités d'organisation de la visite figurent dans l'invitation à soumissionner.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, Préfecture de la région PACA, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 102-248511 (2019-05-23)

Informations complémentaires (2019-06-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: entité marchés publics, Bureau nº 25, 3 rue Paul Langevin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 112-276074
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-248511
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2019/S 112-276074 (2019-06-11)

Avis d'attribution de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure a pour objet les prestations de fourniture, l'installation, la mise en service et maintenance des équipements de levage des ateliers de la RTM.

Valeur totale du marché: 350296.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports métropolitains
Adresse postale: 80 boulevard du Métro
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-497438
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des levés bogies TW sefac et fourniture de lots de pièces de 1
Brève description:

Intitulé du lot: Maintenance des ponts a fût j.a.becker/sohne
Maintenance de la nacelle élévatrice voie, du pont transbordeur métro, du pont tournant métro, de l'escamoteur bogie métro

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Les prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Nom: Sefac
Adresse postale: 1 rue André Compain
Commune postale: Monthermé
Code postal: 08800
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 177259.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-03 📅
Nom: CMI tech 5I Pastor
Adresse postale: Lot 34 — Zone Industrielle la Feuillane
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 32009.50 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: lot 34 - zone Industrielle la feuillane
Valeur totale du marché: 141026.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: entité marchés publics
Source: OJS 2020/S 204-497438 (2020-10-15)

Avis d'attribution de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 233697.70 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-042836
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d'un stock de 1
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d'un stock de 1

Intitulé du lot: Maintenance des colonnes mobiles et ponts hydrauliques stertil et fourniture d'un stock de 1
Brève description:

Maintenance des colonnes mobiles et ponts hydrauliques stertil et fourniture d'un stock de 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Nom: Sefac
Valeur totale du marché: 71 550 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Steril Equip VI
Adresse postale: ZA du Moulin, CS 70005
Commune postale: Beuvry
Code postal: 62660
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 162147.70 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 018-042836 (2021-01-22)

Avis d'attribution de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et maintenance des équipements de levage des ateliers de la RTM.

Valeur totale du marché: 87 596 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-134730
Numéro JO-S: 53

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance des ponts roulants
Brève description:

Fourniture, maintenance, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et maintenance des équipements de levage des ateliers de la RTM.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Nom: Adc
Adresse postale: rue Marcel Beau, CS 70069
Commune postale: Parthenay Cedex
Code postal: 79201
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 87 596 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 053-134730 (2021-03-12)

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