Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes

Département des Alpes-Maritimes

Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-09	Avis de marché
2020-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 19S0236
Brève description:

Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-381872
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose arceaux vélos
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose arceaux vélos.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 150 000 EUR HT.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme européen alcotra edumob no1725 (Education à la Mobilité Durable)
Intitulé du lot: Fourniture et pose bornes de gonflage
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose bornes de gonflage.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose stations de réparation
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et pose stations de réparation.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture et pose bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et pose bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE).
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 110 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c et — déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique E1 de l'imprimé DC2 et — liste des principales livraisons au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations sera fixé à compter de la notification dans chaque bon de commande, et conformément aux stipulations ci-après:

— délai d'exécution pour fourniture et pose…

… d'arceaux vélos: 1 mois maximum,

… de bornes de gonflage: 1 mois maximum,

… de stations de réparation: 1 mois maximum,

… de bornes de Vélos à assistance électrique (VAE): 1 mois maximum.

Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr

Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché.

Référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative.

Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 155-381872 (2019-08-09)

Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cadam — 147 bd. du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041639
Se réfère à l'avis: 2019/S 155-381872
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme européen alcotra edumob no 1725 (Education à la Mobilité Durable)
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de…

… 150 000 EUR HT.

… 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture et pose stations de réparation.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de…

… 40 000 EUR HT.

… 110 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: SASU RN7
Adresse postale: 158 ancien chemin de Campane
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Altinnova
Adresse postale: Parc les Plaines — 1 rue des Noues
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Citelum SA
Adresse postale: La Pacific — 11-13 cours Valmy
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92977
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 15.11.2019. Montants des DDED servant à la comparaison des offres:

— lot 1 : 98 520 EUR TTC,

— lot 2 : 43 200 EUR TTC,

— lot 3 : 32 400 EUR TTC,

— lot 4 : 128 448,08 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.

Source: OJS 2020/S 019-041639 (2020-01-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)