Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes
Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Cadam — 147 bd du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M. le président du Conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction...”
Personne de contact
M. le président du Conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le...”
Titre
Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes
19S0236
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Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le...”
Brève description
Fourniture et pose d'arceaux pour stationnements vélos, bornes de gonflage, stations de réparation et bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire des Alpes-Maritimes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose arceaux vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Fourniture et pose arceaux vélos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
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Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 150 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme européen alcotra edumob no1725 (Education à la Mobilité Durable)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose bornes de gonflage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et pose bornes de gonflage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 50 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose stations de réparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et pose stations de réparation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 40 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et pose bornes pour Vélos à assistance électrique (VAE).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 110 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c et — déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique E1 de l'imprimé DC2 et — liste des principales livraisons au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations sera fixé à compter de la notification dans chaque bon de commande, et conformément aux stipulations ci-après:
— délai...”
Le délai d'exécution des prestations sera fixé à compter de la notification dans chaque bon de commande, et conformément aux stipulations ci-après:
— délai d'exécution pour fourniture et pose d'arceaux vélos: 1 mois maximum,
— délai d'exécution pour fourniture et pose de bornes de gonflage: 1 mois maximum,
— délai d'exécution pour fourniture et pose de stations de réparation: 1 mois maximum,
— délai d'exécution pour fourniture et pose de bornes de Vélos à assistance électrique (VAE): 1 mois maximum.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 155-381872 (2019-08-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Cadam — 147 bd. du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande reconductible par décision expresse, 3 fois pour les mêmes montants maximum, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Programme européen alcotra edumob no 1725 (Education à la Mobilité Durable)
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 150 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose stations de réparation.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 155-381872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201919S0236L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et pose arceaux vélos
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU RN7
Adresse postale: 158 ancien chemin de Campane
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 574 400 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 82100
Offre la plus élevée: 86080
2️⃣
Numéro de contrat: 201919S0236L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose bornes de gonflage
Nom et adresse du contractant
Nom: Altinnova
Adresse postale: Parc les Plaines — 1 rue des Noues
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 800 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 29700
Offre la plus élevée: 36000
3️⃣
Numéro de contrat: 201919S0236L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et pose stations de réparation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 149 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 27000
Offre la plus élevée: 37660
4️⃣
Numéro de contrat: 201919S0236L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et pose bornes pour Vélos à assistance electrique (VAE)
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Citelum SA
Adresse postale: La Pacific — 11-13 cours Valmy
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92977
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 430 800 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 22400
Offre la plus élevée: 107038.40
“Les marchés ont été signés le 15.11.2019. Montants des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 98 520 EUR TTC,
— lot 2 : 43 200 EUR TTC,
— lot 3...”
Les marchés ont été signés le 15.11.2019. Montants des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1 : 98 520 EUR TTC,
— lot 2 : 43 200 EUR TTC,
— lot 3 : 32 400 EUR TTC,
— lot 4 : 128 448,08 EUR TTC.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007 nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 019-041639 (2020-01-24)