Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication. Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 201914F01001
Brève description:
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-24 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-140963
Numéro JO-S: 61
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Intitulé du lot: Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires. Il concerne les familles suivantes:
— Outils de communication extérieure (banderoles sur bâche PVC, kakémonos et structures d'accroches, arche gonflable, tente et abri, flammes, guirlandes fanions, rubalise....)
— Outils de communication intérieure (kakémonos, roll-ups, banque d'accueil, stand pliable...)
— Adhésifs
— Rubalise
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
En cas de non reconduction, le conseil régional en avertira le titulaire au moins deux mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre au versement d'aucune indemnité.
Intitulé du lot: Textile, vêtements et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:
— Vêtements et accessoires
— Ecussons brodés ou sérigraphiés
Intitulé du lot: Objets en bois
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels en bois.
Exemples: règles, crayons de papier, toupies, pots de crayon en bois
Intitulé du lot: Petits objets promotionnels
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil
Description des renouvellements:
En cas de non reconduction, le conseil régional en avertira le titulaire au moins deux mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre au versement d'aucune indemnité
Intitulé du lot: Bagagerie et emballages
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:
— Sacs et articles de voyages
— Sacs shopping (cabas)
— Valisettes et porte-documents
— Sacs en toile, coton, papier kraft
— Etui à carte bancaire
— Sacoche congrès
Intitulé du lot: Bureau et écriture
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de petits articles de bureau personnalisables, telles que: stylos, clés USB, bloc-notes, post-it, organiseurs.
Intitulé du lot: Prestige
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches pour ordinateur, etc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 061-140963 (2019-03-22)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de trois prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1ºA de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication. Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de trois prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1ºA de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication. Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Valeur totale du marché: 138941.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-250563
Se réfère à l'avis: 2019/S 061-140963
Numéro JO-S: 104
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires.
Il concerne les familles suivantes:
— outils de communication extérieure (banderoles sur bâche PVC, kakémonos et structures d'accroches, arche gonflable, tente et abri, flammes, guirlandes fanions, rubalise…);
— outils de communication intérieure (kakémonos, roll-ups, banque d'accueil, stand pliable…);
— adhésifs;
— rubalise.
— vêtements et accessoires;
— Ecussons brodés ou sérigraphiés.
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels en bois. Exemples: règles, crayons de papier, toupies, pots de crayon en bois.
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil.
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil.
— sacs et articles de voyages;
— sacs shopping (cabas);
— valisettes et porte-documents;
— sacs en toile, coton, papier kraft;
— étui à carte bancaire;
— sacoche congrès.
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage…
… de petits articles de bureau personnalisables, telles que: stylos, clés usb, bloc-notes, post-it, organiseurs.
… d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches pour ordinateur, etc.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestation entreprise
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Présentation atelier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Marquage
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: Dupligrafic
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 40 289 EUR 💰
Nom: Seri Rosi
Commune postale: Paray-le-Monial
Valeur totale du marché: 26 087 EUR 💰
Nom: Message
Commune postale: Gondreville
Valeur totale du marché: 16 426 EUR 💰
Nom: ZAP Atlantique
Commune postale: Perigny
Valeur totale du marché: 8 932 EUR 💰
Nom: Stimactiv
Commune postale: Dijon
Valeur totale du marché: 17 735 EUR 💰
Nom: Alpha Publicité
Valeur totale du marché: 8098.50 EUR 💰
672 EUR 💰
Nom: Cecop
Commune postale: Gennevilliers
Valeur totale du marché: 520 EUR 💰
Nom: Beboost
Commune postale: Rioz
Valeur totale du marché: 889 EUR 💰
1 988 EUR 💰
2 597 EUR 💰
Nom: La Diffusion Moderne
Commune postale: Besançon
Valeur totale du marché: 2 769 EUR 💰
3 650 EUR 💰
1 944 EUR 💰
1 917 EUR 💰
3556.50 EUR 💰
Nom: La diffusion Moderne
Valeur totale du marché: 2285.50 EUR 💰
Nom: Bifi
Commune postale: Arc-sur-Tille
Valeur totale du marché: 2747.50 EUR 💰
Nom: Stimactiv
Valeur totale du marché: 1 496 EUR 💰
1383.20 EUR 💰
1059.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
14
13
12
Source: OJS 2020/S 104-250563 (2020-05-26)