Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication pour la région Bourgogne-Franche-Comté
201914F01001”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un...”
Brève description
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de 3 prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication.
Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales”
Titre
Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires. Il concerne les familles...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires. Il concerne les familles suivantes:
— Outils de communication extérieure (banderoles sur bâche PVC, kakémonos et structures d'accroches, arche gonflable, tente et abri, flammes, guirlandes fanions, rubalise....)
— Outils de communication intérieure (kakémonos, roll-ups, banque d'accueil, stand pliable...)
— Adhésifs
— Rubalise
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
En cas de non...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
En cas de non reconduction, le conseil régional en avertira le titulaire au moins deux mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre au versement d'aucune indemnité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textile, vêtements et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:
— Vêtements et accessoires
—...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:
— Vêtements et accessoires
— Ecussons brodés ou sérigraphiés
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels en bois.
Exemples: règles, crayons de papier, toupies, pots de crayon en bois”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets,...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
En cas de non...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an renouvelable trois fois par tacite reconduction.
En cas de non reconduction, le conseil régional en avertira le titulaire au moins deux mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre au versement d'aucune indemnité
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bagagerie et emballages
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:
— Sacs et articles de voyages
— Sacs shopping (cabas)
—...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:
— Sacs et articles de voyages
— Sacs shopping (cabas)
— Valisettes et porte-documents
— Sacs en toile, coton, papier kraft
— Etui à carte bancaire
— Sacoche congrès
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau et écriture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de petits articles de bureau personnalisables, telles que: stylos, clés USB, bloc-notes, post-it, organiseurs.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches pour ordinateur, etc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-25
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 061-140963 (2019-03-22)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de trois prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre...”
Brève description
Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de trois prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1ºA de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication. Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138941.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires.
Il concerne les familles...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires.
Il concerne les familles suivantes:
— outils de communication extérieure (banderoles sur bâche PVC, kakémonos et structures d'accroches, arche gonflable, tente et abri, flammes, guirlandes fanions, rubalise…);
— outils de communication intérieure (kakémonos, roll-ups, banque d'accueil, stand pliable…);
— adhésifs;
— rubalise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestation entreprise
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Présentation atelier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Marquage
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:
— vêtements et accessoires;
—...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:
— vêtements et accessoires;
— Ecussons brodés ou sérigraphiés.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels en bois. Exemples: règles, crayons de papier, toupies, pots de crayon en bois.”
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets,...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:
— sacs et articles de voyages;
— sacs shopping (cabas);
—...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:
— sacs et articles de voyages;
— sacs shopping (cabas);
— valisettes et porte-documents;
— sacs en toile, coton, papier kraft;
— étui à carte bancaire;
— sacoche congrès.
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Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de petits articles de bureau personnalisables, telles que: stylos, clés usb, bloc-notes, post-it, organiseurs.”
Description du marché:
“Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches...”
Description du marché
Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches pour ordinateur, etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 061-140963
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0009-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales”
Titre
Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales
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Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 289 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0010-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Seri Rosi
Commune postale: Paray-le-Monial
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 087 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0011-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Message
Commune postale: Gondreville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 426 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0012-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Textile, vêtements et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: ZAP Atlantique
Commune postale: Perigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 932 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0013-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Stimactiv
Commune postale: Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 735 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0014-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha Publicité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8098.50 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0015-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Objets en bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 672 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0016-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Cecop
Commune postale: Gennevilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0017-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Beboost
Commune postale: Rioz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0018-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Petits objets promotionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 988 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0019-00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 597 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0020-00
Nom et adresse du contractant
Nom: La Diffusion Moderne
Commune postale: Besançon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 769 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0021-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bagagerie et emballages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 650 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0022-00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 944 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0023-00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 917 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0024-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bureau et écriture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3556.50 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0025-00
Nom et adresse du contractant
Nom: La diffusion Moderne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2285.50 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0026-00
Nom et adresse du contractant
Nom: Bifi
Commune postale: Arc-sur-Tille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2747.50 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0027-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestige
Nom et adresse du contractant
Nom: Stimactiv
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 496 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0028-00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1383.20 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-14F01B0029-00
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1059.10 💰
Source: OJS 2020/S 104-250563 (2020-05-26)