Fourniture et livraison franco de port de petits outillages:
1) fourniture et livraison franco de port de petits outillages automobile de marque Facom;
2) fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison franco de port de petits outillages (2 lots)
2019SA86
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“Fourniture et livraison franco de port de petits outillages:
1) fourniture et livraison franco de port de petits outillages automobile de marque Facom;
2)...”
Brève description
Fourniture et livraison franco de port de petits outillages:
1) fourniture et livraison franco de port de petits outillages automobile de marque Facom;
2) fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre de titulaires est...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre de titulaires est fixé à 3 par lot, sous réserve d'avoir un nombre d'offres suffisant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: fourniture et livraison franco de port de petits outillages automobile de marque Facom” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Lot 1: fourniture et livraison franco de port de petits outillages automobile de marque Facom.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et se termine au 31.12.2020. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période successive de 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et se termine au 31.12.2020. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot nº 1 correspond à la durée totale du contrat (reconductions comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2: fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et se termine au 31.12.2020. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période successive de 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification et se termine au 31.12.2020. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot nº 2 correspond à la durée totale du contrat (reconductions comprises).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La reconduction est tacite: elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La reconduction est tacite: elle sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du nouveau code des marchés publics applicable au 1.4.2019, l'exécution du marché comporte une clause...”
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du nouveau code des marchés publics applicable au 1.4.2019, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires par lot (maximum 3 attributaires/lot) sans montant minimum ni montant maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141042📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Source: OJS 2019/S 193-468058 (2019-10-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette, BP 737
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison franco de port de petits outillages (2 lots).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18172.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: fourniture et livraison franco port de petits outillages automobile de marque Facom” Description
Description du marché:
“Lot 1: fourniture et livraison franco port de petits outillages automobile de marque Facom.”
Description du marché:
“Lot 2: fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 193-468058
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison franco port de petits outillages automobile de marque Facom”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Industrie Meric
Adresse postale: 34 bd. leclerc
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.meric-auto-industrie.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6639.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6531.99 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison franco de port de petits outillages, métiers divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre, parc de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Région: Nord🏙️
URL: http://www.trenois.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3644.03 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: 25 route de Montélimar
URL: http://www.foussier.fr/gestion-sas/sf3953🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3856.23 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France
Adresse postale: SA Wurth FRance, ZI Ouest, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
URL: http://Eshop.wurth.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 976 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4140.26 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 016-033529 (2020-01-21)