Le présent marché public formalisé a pour objet la fourniture et la livraison à la Communauté de communes Cœur du Var de:
— 2 bennes 5 m à monter sur un châssis véhicule léger,
— 2 bennes 14 m à monter sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères,
— un camion hayon pour les encombrants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Cœur du Var
Numéro d'enregistrement national: 24830055000055
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: yferhat@coeurduvar.com📧
Fax: +33 494995675 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.coeurduvar.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté de communes Cœur du Var
Numéro d'enregistrement national: 24830055000055
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle commande publique et affaires juridiques
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: contact@coeurduvar.com📧
Fax: +33 494995675 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.coeurduvar.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules de collecte
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“Le présent marché public formalisé a pour objet la fourniture et la livraison à la Communauté de communes Cœur du Var de:
— 2 bennes 5 m à monter sur un...”
Brève description
Le présent marché public formalisé a pour objet la fourniture et la livraison à la Communauté de communes Cœur du Var de:
— 2 bennes 5 m à monter sur un châssis véhicule léger,
— 2 bennes 14 m à monter sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères,
— un camion hayon pour les encombrants.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 425 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 châssis 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté de communes Cœur du Var, pôle préservation de l'environnement lieu-dit les Sigues, 83590 Gonfaron.”
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne la fourniture de 2 châssis 3,5 t et la livraison du châssis chez le constructeur de la benne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de 2 bennes 5 m sur un châssis 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 5 m sur un châssis 3,5 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères...”
Description du marché
Le lot nº 3 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 5 m sur un châssis 3,5 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Cœur du Var.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 châssis 19 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne la fourniture de 2 châssis 19 t et la livraison du châssis chez le constructeur de la benne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de 2 bennes 14 m sur un châssis 19 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 14 m sur un châssis 19 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères...”
Description du marché
Le lot nº 4 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 14 m sur un châssis 19 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de communes Cœur du Var.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360, il est prévu au lot nº 4 une variante obligatoire dite «prestation supplémentaire éventuelle». Cette...”
Description des options
Conformément à l'article 58 du décret nº 2016-360, il est prévu au lot nº 4 une variante obligatoire dite «prestation supplémentaire éventuelle». Cette option concerne la fourniture et la pose d'un système de pesée embarquée. les descriptions techniques sont indiquées à l'article 5.6 du CCTP commun à tous les lots. Le pouvoir adjudicateur indiquera au titulaire lors de la notification du lot s'il souhaite lever ou non cette option. Dans tous les cas les candidats devront obligatoirement proposer dans leur offre cette prestation supplémentaire (documents technique + chiffrage).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un camion hayon pour les encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 a pour objet la fourniture et la livraison d'un camion hayon pour les encombrants.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
11:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciracl
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 033-073697 (2019-02-12)
Informations complémentaires (2019-02-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 033-073697
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-12 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-19 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2019/S 036-081023 (2019-02-15)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vehicules de collecte
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 236 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de 2 châssis 3.5 tonnes
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté de communes Cœur du Var Pôle — préservation de l'environnement Lieu-Dit Les Sigues 83590 Gonfaron.”
Description du marché:
“Le lot nº 3 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 5 m sur un châssis 3.5 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures...”
Description du marché
Le lot nº 3 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 5 m sur un châssis 3.5 tonnes avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de Communes Cœur du Var.
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Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 14 m sur un châssis 19 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères...”
Description du marché
Le lot nº 4 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 14 m sur un châssis 19 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères jusqu'à la Communauté de Communes Cœur du Var.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-073697
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1904
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Le lot nº 1 concerne la fourniture de 2 châssis 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Var poids lourds tourisme
Numéro d'enregistrement national: 40768533800086
Adresse postale: Var poids lourds et tourisme, ZAC pole BTP — 372 avenue Laurent Barbero
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 980 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1905
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Le lot nº 2 concerne la fourniture de 2 châssis 19 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur trucks distribution
Numéro d'enregistrement national: 82481298600027
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 830 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1906
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Le lot nº 3 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 5 m sur châssis 3,5 t” Nom et adresse du contractant
Nom: PB environnement
Numéro d'enregistrement national: 48183313500017
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire — 37 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 540 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1907
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Le lot nº 4 concerne la fourniture et le montage de 2 bennes 14 m sur châssis 19 t” Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Numéro d'enregistrement national: 31237887000017
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 1908
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Le lot nº 5 a pour objet la fourniture et la livraison d'un camion hayon pour les encombrants” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC pôle BTP — 372 avenue Laurent Barbero
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 490 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciracl
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 097-234193 (2019-05-16)