La présente consultation concerne la fourniture et livraison de végétaux pour la ville de Cenon. Il est décomposé en 5 lots. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Il est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2020, puis reconductible en année civile 3 fois sans dépasser 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux pour la ville de Cenon
201924ACFCS
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et livraison de végétaux pour la ville de Cenon. Il est décomposé en 5 lots. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de végétaux pour la ville de Cenon. Il est décomposé en 5 lots. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Il est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2020, puis reconductible en année civile 3 fois sans dépasser 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles et automnales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cenon.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plantes pour le fleurissement saisonnier.
Montant minimum annuel HT: 4 500 EUR — maximum: 20 000 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de réponse complété
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Prise en compte environnementale liée à la production et à la mise en culture des végétaux dans le cadre du marché”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de la première période: de la notification jusqu'au 31.12.2020 — Tacite reconduction en année civile 3 fois sans dépasser 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“Fourniture et livraisons de vivaces et autres plantes.
Montant minimum annuel HT: 1 500 EUR — maximum: 10 000 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre technique complété
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes, arbres, palmiers et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, palmier et autres.
Montant minimum annuel HT: 2 000 EUR — maximum: 25 000 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique complété
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de chrysanthèmes.
Montant minimum annuel HT: 500 EUR — maximum: 5 000 EUR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le cadre de réponse complété
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cenon
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bulbes.
Montant minimum annuel HT: 500 EUR — maximum: 10 000 EUR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature DC1 et...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature DC1 et déclaration du candidat DC2 ou Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique, la date n'est qu'indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les offres seront jugées selon les critères suivants:
1) la valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse complété par le candidat et jugée...”
Les offres seront jugées selon les critères suivants:
1) la valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse complété par le candidat et jugée sur:
— qualité des produits jugée sur les fiches techniques et photographies de référence, qualité de la composition du substrat et de la composition des intrants,
— organisation des livraisons (moyens humains et logistique) selon les contraintes décrites au CCTP ainsi que les modalités de reprises et d'échanges prévues par le fournisseur en cas de végétaux défectueux;
2) prise en compte environnementale liée à la production et à la mise en culture des végétaux dans le cadre du marché: gestion/cycle de l'eau; modalités de chauffage; gestions des déchets, gestion/composition des contenants jugée au regard du cadre de réponse complété par le candidat;
3) prix des prestations basé sur le DQE.
Le dossier de consultation est téléchargeable librement sur la plate-forme de dématérialisation: www.demat-ampa sous la référence 201924acfcs.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556253903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direcct.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556253903 📠
Source: OJS 2019/S 140-344104 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de végétaux pour la ville de Cenon.
Attribution de 5 lots sous la forme d'accord-cadre à bons de commande.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison de plantes annuelles et automnales.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Prise en compte environnementale
Description
Description du marché: Accord-cadre pour la fourniture et livraison de plantes vivaces et autres.
Description du marché:
“Accord-cadre pour la fourniture et livraison arbustes arbres, palmiers et autres.”
Description du marché: Accord-cadre pour la fourniture et livraison de chrysanthèmes.
Description du marché: Accord-cadre pour la fourniture et livraison de bulbes.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-344104
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201924ACFCS1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plantes annuelles et automnales
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Scea Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201924ACFCS2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vivaces et autres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Vincent Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201924ACFCS3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arbustes, arbres, palmiers et autres
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201924ACFCS4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chrysanthèmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201924ACFCS5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bulbes
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 1001
Code postal: 33075
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 250-620450 (2019-12-26)