Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 724 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 724 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 724 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Lot nº 1 secteur centre Caen arbres tiges et conifères.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2 secteur Est arbres tiges et conifères 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3 secteur Sud arbres tiges et conifères 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4 secteur Ouest arbres tiges et conifères 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot nº 5 secteur Nord arbres tiges et conifères 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Lot nº 6 secteur Centre Caen arbustes et rosiers 8 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot nº 7 secteur Est arbustes et rosiers 4 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot nº 8 secteur Sud arbustes et rosiers 4 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Lot nº 9 secteur Ouest arbustes et rosiers 4 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot nº 10 secteur Nord arbustes et rosiers 4 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Lot nº 11 secteur Centre Caen plantes vivaces et graminées 5 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Lot nº 12 secteur Est plantes vivaces et graminées 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Lot nº 13 secteur Sud plantes vivaces et graminées 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Lot nº 14 secteur Ouest plantes vivaces et graminées 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lot nº 15 secteur Nord plantes vivaces et graminées 3 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Lot nº 16 secteur Est plantes annuelles et bisannuelles 30 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lot nº 17 secteur Sud plantes annuelles et bisannuelles 30 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Lot nº 18 secteur Ouest plantes annuelles et bisannuelles 30 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot nº 19 secteur Nord plantes annuelles et bisannuelles 30 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
12:01 📅
“Les prestations sont décomposées en 4 lots techniques. Chaque lot technique est lui-même décomposé en 5 lots géographiques, à l'exception du dernier lot...”
Les prestations sont décomposées en 4 lots techniques. Chaque lot technique est lui-même décomposé en 5 lots géographiques, à l'exception du dernier lot technique divisé en 4 lots géographiques. Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots géographiques par lot technique.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul attributaire du marché. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: U18ecv01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 016-033321 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 52700
Commune postale: Caen Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 724 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre Caen arbres tiges et conifères
Description
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: Secteur Centre Caen arbres tiges et conifères.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est arbres tiges et conifères
Description
Description du marché: Secteur Est arbres tiges et conifères.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud arbres tiges et conifères
Description
Description du marché: Secteur Sud arbres tiges et conifères.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest arbres tiges et conifères
Description
Description du marché: Secteur Ouest arbres tiges et conifères.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord arbres tiges et conifères
Description
Description du marché: Secteur Nord arbres tiges et conifères.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre Caen arbustes et rosiers
Description
Description du marché: Secteur Centre Caen arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est arbustes et rosiers
Description
Description du marché: Secteur Est arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud arbustes et rosiers
Description
Description du marché: Secteur Sud arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest arbustes et rosiers
Description
Description du marché: Secteur Ouest arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord arbustes et rosiers
Description
Description du marché: Secteur Nord arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Centre Caen plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: Secteur Centre Caen plantes vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: Secteur Est plantes vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: Secteur Sud plantes vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: Secteur Ouest plantes vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: Secteur Nord plantes vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est plantes annuelles et bisannuelles
Description
Description du marché: Secteur Est plantes annuelles et bisannuelles.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud plantes annuelles et bisannuelles
Description
Description du marché: Secteur Sud plantes annuelles et bisannuelles.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest plantes annuelles et bisannuelles
Description
Description du marché: Secteur Ouest plantes annuelles et bisannuelles.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord plantes annuelles et bisannuelles
Description
Description du marché: Secteur Nord plantes annuelles et bisannuelles.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033321
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19U116/00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Centre Caen arbres tiges et conifères
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardin services végétaux
Commune postale: Hambye
Pays: France 🇫🇷
Région: Basse-Normandie 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19U117/00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Est arbres tiges et conifères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19U118/00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Sud arbres tiges et conifères
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace jardin SARL
Commune postale: Evrecy
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19U119/00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Ouest arbres tiges et conifères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19U120/00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Nord arbres tiges et conifères
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19U121/00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur Centre Caen arbustes et rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19U122/00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur Est arbustes et rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19U123/00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur Sud arbustes et rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19U124/00
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur Ouest arbustes et rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19U125/00
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur Nord arbustes et rosiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19U126/00
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur Centre Caen plantes vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Emmanuel Lepage SAS
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Région: Pays de la Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19U127/00
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Est plantes vivaces et graminées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19U128/00
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Sud plantes vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Barrault Horticulture SARL
Commune postale: La Possonnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19U129/00
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur Ouest plantes vivaces et graminées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19U130/00
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur Nord plantes vivaces et graminées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19U131/00
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Secteur Est plantes annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2019-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Serres de Clinchamps SCEA
Commune postale: Laize-Clinchamps
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19U132/00
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur Sud plantes annuelles et bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 19U133/00
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur Ouest plantes annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19U134/00
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur Nord plantes annuelles et bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 10231524217📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231707272 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen, direction des ressources juridiques et de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Téléphone: +33 10231524217📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 10231707272 📠
Source: OJS 2019/S 211-516067 (2019-10-28)