Fourniture et livraison de pneumatiques et prestations associées

Département des Hautes-Alpes

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le département des Hautes-Alpes. Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barneaud Pneus
• RSC Rud Savoie Chaînes

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées diverses › Pneus rechapés
• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour véhicules agricoles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-02	Avis de marché
2019-10-29	Informations complémentaires
2020-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du département, place Saint-Arnoux, Cs 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-02 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468179
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques Vl, chaînes à neige et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été et hiver pour Véhicules légers (VL), Véhicules utilitaires (VU), aux montages, démontages, équilibrages, ainsi que la fourniture de chaines et chaussettes à neige. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques PL neufs et rechapés, agricoles et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été/hiver neufs et rechapés pour Poids lourds (PL) et engins de travaux publics ou agricoles, ainsi que divers articles liés aux pneumatiques: chambres à air, fournitures diverses… ainsi que la réalisation de démontages, montages, équilibrages, cloutages. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaînes à neige pour PL et engins
Numéro du lot: 3
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de chaines à neige pour PL et engins. Les chaines équiperont des camions 4 × 2 ou 4 × 4 de 12 à 19 t de PTAC utilisés pour le déneigement et le salage.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de clous à visser
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot nº 4 consiste en la fourniture et la livraison de clous à visser pour pneus. Les clous doivent répondre aux caractéristiques indiquées au CCP.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-ard-005.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, Ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2019/S 193-468179 (2019-10-02)

Informations complémentaires (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Hautes-Alpes. Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour véhicules agricoles 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516571
Se réfère à l'avis: 2019/S 193-468179
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2019/S 211-516571 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Hautes-Alpes. Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 132 285 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064175
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été et hiver pour véhicules légers (Vl), véhicules utilitaires (VU), aux montages, démontages, équilibrages, ainsi que la fourniture de chaînes et chaussettes à neige. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques Pl neufs et rechapés, agricoles et prestations associées
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été/hiver neufs et rechapés pour poids lourds (Pl) et engins de travaux publics ou agricoles, ainsi que divers articles liés aux pneumatiques: chambres à air, fournitures diverses ainsi que la réalisation de démontages, montages, équilibrages, cloutages. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaînes à neige pour Pl et engins
Brève description:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de chaines à neige pour Pl et engins. Les chaînes équiperont des camions 4 × 2 ou 4 × 4 de 12 à 19 t de PTAC utilisés pour le déneigement et le salage.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-01 📅
Nom: Barneaud Pneus
Adresse postale: 15 route de Saint-Jean
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 24 783 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Valeur totale du marché: 85 548 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: RSC Rud Savoie Chaînes
Adresse postale: 187 rue de l'Énergie
Commune postale: La Bâthie
Code postal: 73540
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 21 954 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2020/S 028-064175 (2020-02-05)

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