Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-Loire
Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du Département de Maine-et-Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Claas Reseau agricole pays de la Loire
- • Europe service
- • Forges Gorce
- • Kertrucks
- • Noremat
- • SMA Faucheux
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-21 | Avis de marché |
| 2020-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: FCS/2019/69
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 44941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503931
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque IVECO.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey-Ferguson.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Valtra.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et de fauchage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49941
Point de contact: Centre technique départemental
Téléphone: +33 241960000 📞
Courrier électronique: p.surgioff@maine-et-loire.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 207-503931 (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: FCS/2019/69
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du Département de Maine-et-Loire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 44941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503931
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1.1.2020 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure et le 31.12.2020. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, de manière tacite.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque IVECO.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey-Ferguson
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey-Ferguson.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 7 500 EUR HT et un montant maximum de 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Valtra
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Valtra.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et de fauchage (couteaux, manilles…)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et de fauchage (couteaux, manilles…).
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et de fauchage
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et de fauchage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires,
— autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49941
Point de contact: Centre technique départemental
Téléphone: +33 241960000 📞
Courrier électronique: p.surgioff@maine-et-loire.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité. Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale — la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée — unité de compte: euros — irrecevabilité des candidatures:
Afficher plus
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents.
Les délais de livraison sont fixés par le soumissionnaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 207-503931 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087279
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503931
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco.
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Kertrucks
Adresse postale: ZI 12/14 rue du Chene Vert, BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom: Claas Réseau Agricole Pays de la Loire
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Forges Gorce
Adresse postale: 6 zone industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Source: OJS 2020/S 037-087279 (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087279
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503931
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le marché est conclu avec un montant minimal de 15 000 EUR HT/an et un montant maximal de 60 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Le marché est conclu avec un montant minimal de 15 000 EUR HT/an et un montant maximal de 60 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Brève description: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu avec un montant minimal de…
… 5 000 EUR HT/an et un montant maximal de 20 000 EUR HT/an.
… 7 500 EUR HT/an et un montant maximal de 30 000 EUR HT/an.
… 20 000 EUR HT/an et un montant maximal de 80 000 EUR HT/an.
… 3 000 EUR HT/an et un montant maximal de 15 000 EUR HT/an.
… 10 000 EUR HT/an et un montant maximal de 40 000 EUR HT/an.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Kertrucks
Adresse postale: ZI 12/14 rue du Chene Vert, BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom: Claas Réseau Agricole Pays de la Loire
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Forges Gorce
Adresse postale: 6 zone industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 14 et 17.1.2020 — les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Les marchés sont passés pour un montant minimal et maximal annuels.
Durée maximale des marchés: 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Source: OJS 2020/S 037-087279 (2020-02-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (16 nouveaux marchés)