Avis de marché (2019-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 09
Code postal: 44941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814583📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Fax: +33 241814783 📠
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Centre technique départemental
Téléphone: +33 241960000📞
Courrier électronique: p.surgioff@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du Département de Maine-et-Loire
FCS/2019/69”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du Département de Maine-et-Loire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1.1.2020 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure et le...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période initiale comprise entre le 1.1.2020 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure et le 31.12.2020. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, de manière tacite.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque IVECO.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey-Ferguson
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Massey-Ferguson.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque CLAAS.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 7 500 EUR HT et un montant maximum de 30 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Valtra
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Valtra.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 15 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 40 000 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et de fauchage (couteaux, manilles…)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et de fauchage (couteaux, manilles…).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et de fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pièces détachées adaptables pour matériels de débroussaillage et de fauchage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires,
— autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-21
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai...”
En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité. Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale — la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée — unité de compte: euros — irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents.
Les délais de livraison sont fixés par le soumissionnaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 207-503931 (2019-10-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Code postal: 49941
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 15 000 EUR HT/an et un montant maximal de 60 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Description
Description du marché: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Iveco.
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 5 000 EUR HT/an et un montant maximal de 20 000 EUR HT/an.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 7 500 EUR HT/an et un montant maximal de 30 000 EUR HT/an.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 20 000 EUR HT/an et un montant maximal de 80 000 EUR HT/an.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 3 000 EUR HT/an et un montant maximal de 15 000 EUR HT/an.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu avec un montant minimal de 10 000 EUR HT/an et un montant maximal de 40 000 EUR HT/an.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-503931
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-225
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kertrucks
Adresse postale: ZI 12/14 rue du Chene Vert, BP 50107
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-228
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces détachées d'origine pour tracteurs de marque Claas
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Claas Réseau Agricole Pays de la Loire
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-230
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-231
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque Rousseau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-232
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SMA Faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-233
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage et de fauchage (couteaux, manilles…)” Nom et adresse du contractant
Nom: Forges Gorce
Adresse postale: 6 zone industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Date de signature des marchés: 14 et 17.1.2020 — les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Les...”
Date de signature des marchés: 14 et 17.1.2020 — les contrats sont consultables au conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Les marchés sont passés pour un montant minimal et maximal annuels.
Durée maximale des marchés: 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Source: OJS 2020/S 037-087279 (2020-02-19)