Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment «Les Ursulines», destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse
Le bâtiment des Ursulines, en cours de réhabilitation lourde, sera réceptionné fin mars 2020. Il est souhaité une livraison du mobilier au mois d'avril 2020.
Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture du mobilier,
— la livraison sur site,
— le montage (assemblage des éléments).
La description technique du mobilier est indiquée dans le document «Caractéristiques techniques». Les quantités estimatives sont prévues dans le BPU valant DQE de chaque lot.
La présente procédure en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161.2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment «Les Ursulines», destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et...”
Titre
Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment «Les Ursulines», destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse
M.2019-44
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Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Le bâtiment des Ursulines, en cours de réhabilitation lourde, sera réceptionné fin mars 2020. Il est souhaité une livraison du mobilier au mois d'avril...”
Brève description
Le bâtiment des Ursulines, en cours de réhabilitation lourde, sera réceptionné fin mars 2020. Il est souhaité une livraison du mobilier au mois d'avril 2020.
Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture du mobilier,
— la livraison sur site,
— le montage (assemblage des éléments).
La description technique du mobilier est indiquée dans le document «Caractéristiques techniques». Les quantités estimatives sont prévues dans le BPU valant DQE de chaque lot.
La présente procédure en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161.2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier salle de cours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 83170 Brignoles.
Description du marché:
“Mobilier salle de cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
Description du marché
Mobilier salle de cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier administration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“Mobilier administration. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
Description du marché
Mobilier administration. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mobilier scénique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stores vénitiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Site principal ou lieu d'exécution: 83170 BRIGNOLES
Description du marché:
“Stores vénitiens. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rangements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Rangements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier régie technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Mobilier régie technique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant...”
Description du marché
Mobilier régie technique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis de danse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Tapis📦
Description du marché:
“Tapis de danse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché:
“Mobilier de cuisine. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
Description du marché
Mobilier de cuisine. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électroménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Description du marché:
“Électroménager. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimal ni montant maximal annuel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement:
—— n'entre dans aucun des cas d'exclusions de...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement:
—— n'entre dans aucun des cas d'exclusions de plein droit prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et dans les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire),
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet): art. R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— référé-suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 233-570900 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 174 route Départementale 554
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment «les Ursulines», destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et...”
Titre
Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment «les Ursulines», destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse
M.2019-44
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Brève description:
“Le bâtiment des Ursulines, en cours de réhabilitation lourde, sera réceptionné fin mars 2020. Il est souhaité une livraison du mobilier au mois d'avril...”
Brève description
Le bâtiment des Ursulines, en cours de réhabilitation lourde, sera réceptionné fin mars 2020. Il est souhaité une livraison du mobilier au mois d'avril 2020.
Le marché comporte les prestations suivantes:
— la fourniture du mobilier;
— la livraison sur site;
— le montage (assemblage des éléments).
La description technique du mobilier est indiquée dans le document «Caractéristiques techniques». Les quantités estimatives sont prévues dans le BPU valant DQE de chaque lot.
La présente procédure en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161.2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 73 325 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— mobilier salle de cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant...”
Description du marché
— mobilier salle de cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (appréciée au regard de la note méthodologique)
Description
Description du marché:
“— mobilier administration. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant...”
Description du marché
— mobilier administration. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— mobilier scénique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant...”
Description du marché
— mobilier scénique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— stores Vénitiens. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.”
Description du marché
— stores Vénitiens. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— rangements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.”
Description du marché:
“— mobilier régie technique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans...”
Description du marché
— mobilier régie technique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— tapis de danse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.”
Description du marché
— tapis de danse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— mobilier de cuisine. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant...”
Description du marché
— mobilier de cuisine. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
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Description du marché:
“— électroménager. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.”
Description du marché
— électroménager. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 233-570900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-01 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier salle de cours
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis Papin collectivités
Adresse postale: ZA de Riparfond Ouest — 1, rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 751 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-02 📅
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier administration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Riviera office
Adresse postale: 2720, chemin de Saint-Bernard — les Moulins porte 14
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 386 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-03 📅
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier scénique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-04 📅
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Stores vénitiens
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-05 📅
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Rangements
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise de mobiliers Delagrave
Adresse postale: 38, avenue Lingenfeld
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 537 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-06 📅
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilier régie technique
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-07 📅
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Tapis de danse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Harlequin Europe
Adresse postale: 29, rue Notre Dame
Commune postale: Luxembourg
Code postal: L-2240
Pays: Luxembourg 🇱🇺
Région: Luxembourg 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 649 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-08 📅
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mobilier de cuisine
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-44-09 📅
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Électroménager
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Jean Racine
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter des décisions de rejet): article R. 421-1 du code de justice administrative;
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat);
— recours contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184110 (2020-04-17)