La fourniture et la livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques pour les établissements scolaires, les établissements culturels et les établissements de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance gérés par les directions de la Ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville de Paris
2018V12071780”
Produits/services: Fournitures pour dessin📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques pour les établissements scolaires, les établissements culturels et les...”
Brève description
La fourniture et la livraison de matériels pour travaux manuels et d'arts plastiques pour les établissements scolaires, les établissements culturels et les établissements de petite enfance et d'aide sociale à l'enfance gérés par les directions de la Ville de Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour dessin📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois. En cas d'atteinte du...”
Description des renouvellements
La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois. En cas d'atteinte du montant maximum du marché avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du pouvoir adjudicateur adressée au titulaire par courrier recommandé avec AR.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 150 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 300 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de 12 mois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant majoritairement des enfants jusqu'à 3 ans révolus” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant majoritairement des enfants jusqu'à 3 ans révolus.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 500 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 500 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants...”
Titre
Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants pédagogiques et centres de PMI)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants...”
Description du marché
Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants pédagogiques et centres de PMI).
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels de modelage principalement utilisées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Terre📦
Description du marché:
“Fournitures de matériels de modelage principalement utilisées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires avec un montant minimum de 2 500 EUR HT et un montant maximum de 50 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de métaux pour les activités pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Métaux de base📦
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Description du marché:
“Fournitures de métaux pour les activités pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande et à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT, pour une durée de 12 mois.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de matériels de gravure pour les activités principalement pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Encre📦
Produits/services supplémentaires: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie📦
Description du marché:
“Fournitures de matériels de gravure pour les activités principalement pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un Document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur. À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
1) l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration du soumissionnaire sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée. Dans ce dernier cas, les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
2) l'imprimé Dc2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification des capacités financières, techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV-C-1b du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. -une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire (ou partie IV-C-8 du DUME) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 5 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 5 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-14
09:30 📅
“Des échantillons sont exigés pour les lots 1 à 5 dans la quantité et la qualité demandée. Ces échantillons sont listés à l'annexe 10 du RC. Les dates et...”
Des échantillons sont exigés pour les lots 1 à 5 dans la quantité et la qualité demandée. Ces échantillons sont listés à l'annexe 10 du RC. Les dates et heures limites de réception des plis sont celles indiquées dans le présent Avis d'appel à la concurrence (AAC). Les modalités de présentation du colis des échantillons, ainsi que les adresses de remise des échantillons (qui varient selon les lots et les directions concernées), sont indiquées à l'article 3.3 du RC. Tous les échantillons sont obligatoires. Si des échantillons sont manquants, cela constituera un motif d'élimination de l'offre. Leur absence, leur caractère incomplet ou les incohérences constatées entre la liste des échantillons, l'échantillon livré, et l'article proposé dans le bordereau de prix unitaires, entraîneront le rejet de l'offre pour irrégularité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de juridiction administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 026-057443 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats CSP 2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 804 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057443
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191120014015
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fournitures de matériels de loisirs créatifs principalement pour les écoles maternelles et primaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Majuscule direct
Adresse postale: ZI Rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.majuscule.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 720 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191120014016
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fournitures de matériels de dessin et de peinture principalement pour les écoles maternelles et primaires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 484 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191120014017
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fournitures de matériels d'arts plastiques pour les activités principalement pratiquées par les adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gerstaecker France, le géant des beaux arts
Adresse postale: 8 rue François Carabin
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.geant-beaux-arts.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20191120014018
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fournitures pour travaux manuels dans les établissements de petite enfance accueillant majoritairement des enfants jusqu'à 3 ans révolus” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Région: Loire🏙️
URL: https://www.pichon.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20191120014019
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants...”
Titre
Fournitures pour travaux scolaires et manuels dans les établissements de petite enfance accueillant des enfants de 4 à 5 ans révolus (jardins d'enfants pédagogiques et centres de PMI)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20191120014020
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fournitures de matériels de modelage principalement utilisées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Nom et adresse du contractant
Nom: SA Solargil
Adresse postale: 2 La Batisse
Commune postale: Moutiers-en-Puisaye
Code postal: 89520
Région: Yonne🏙️
URL: https://fr.solargil.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fournitures de métaux pour les activités pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fournitures de matériels de gravure pour les activités principalement pratiquées par des adultes dans les ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 157-387234 (2019-08-12)