Fourniture et livraison de fioul pour les sites du Conseil départemental de la Côte-d'Or

Conseil départemental de la Côte-d'Or

Fourniture et livraison de fioul pour les sites du Conseil départemental de la Côte-d'Or.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CPE Energies

Qui ?

• Conseil départemental de la Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-08	Avis de marché
2020-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 1119fioul
Brève description:

Fourniture et livraison de fioul pour les sites du Conseil départemental de la Côte-d'Or.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537032
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Minimum: 18 000 EUR TTC; sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 112 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul — zone sud Côte-d'Or
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison sur les sites de Nolay la Rochepot, Saulieu, Arnay-le-Duc, Pouilly-en-Auxois, Genlis, Seurre.

Valeur estimée hors TVA: 53 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.

Informations complémentaires:

Minimum: 18 000 EUR TTC; sans maximum.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul — zone Nord Côte-d'Or
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison sur les sites de Dijon, Semur-en-Auxois, Montigny-sur-Aube, Aignay-le-Duc, Baigneux-les-Juifs, Grancey-le-Château, Vitteaux, Venarey-les-Laumes, Montbard, Sombernon.

Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1119 fioul).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 219-537032 (2019-11-08)

Avis d'attribution de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0220attribfioul
Brève description:

Fourniture et livraison de fioul pour les sites du conseil départemental de la Côte-d'Or.

Valeur totale du marché: 112 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069760
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537032
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul — zone Sud Côte-d'Or
Brève description: Fourniture et livraison de fioul — zone Sud Côte-d'Or.
Informations complémentaires:

Brève description: Fourniture et livraison de fioul — zone Nord Côte-d'Or.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: CPE Énergies
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 26130.30 EUR 💰
22024.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0120attribhydrocarbones). La valeur totale du marché du marché au II.1.7) correspond au montant des détails estimatif pour la durée totale du marché. Les montants indiqués au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot correspondent au montant du détail estimatif annuel. La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une durée d'un an.

Source: OJS 2020/S 030-069760 (2020-02-11)

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