Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fioul pour les sites du Conseil départemental de la Côte-d'Or
1119fioul”
Produits/services: Fioul domestique📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de fioul pour les sites du Conseil départemental de la Côte-d'Or.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 112 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul — zone sud Côte-d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur les sites de Nolay la Rochepot, Saulieu, Arnay-le-Duc, Pouilly-en-Auxois, Genlis, Seurre.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Minimum: 18 000 EUR TTC; sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul — zone Nord Côte-d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur les sites de Dijon, Semur-en-Auxois, Montigny-sur-Aube, Aignay-le-Duc, Baigneux-les-Juifs, Grancey-le-Château, Vitteaux,...”
Description du marché
Fourniture et livraison sur les sites de Dijon, Semur-en-Auxois, Montigny-sur-Aube, Aignay-le-Duc, Baigneux-les-Juifs, Grancey-le-Château, Vitteaux, Venarey-les-Laumes, Montbard, Sombernon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Informations complémentaires https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1119 fioul).
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2019/S 219-537032 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de Côte-d'Or
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fioul pour les sites du conseil départemental de la Côte-d'Or
0220attribfioul”
Brève description:
“Fourniture et livraison de fioul pour les sites du conseil départemental de la Côte-d'Or.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fioul — zone Sud Côte-d'Or
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de fioul — zone Sud Côte-d'Or.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Minimum: 18 000 EUR TTC — sans maximum.
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Description du marché: Fourniture et livraison de fioul — zone Nord Côte-d'Or.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019ALF01071535
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de fioul — zone Sud Côte-d'Or
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CPE Énergies
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26130.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019ALF0172535
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de fioul — zone Nord Côte-d'Or
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 59 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22024.10 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0120attribhydrocarbones). La valeur totale du marché du marché au II.1.7) correspond au montant des détails estimatif pour la durée totale du marché. Les montants indiqués au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot correspondent au montant du détail estimatif annuel. La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une durée d'un an.
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Source: OJS 2020/S 030-069760 (2020-02-11)