Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les établissements gérés par le CCAS de Lyon

Centre communal d'action sociale

Il s'agit d'assurer la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à:
— la confection des repas des 4 Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) soit au total environ 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations,
— l'activité des 15 résidences autonomie seniors (animations, fêtes...),
— la confection des repas d'un restaurant social soit au total environ 55 000 par an (repas servis le midi uniquement, toute l'année du lundi au vendredi),
— les besoins occasionnels du siège du CCAS de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Préparations à base de poisson
• Poissons › Saumon
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Il s'agit d'assurer la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à: — la confection des repas des 4 Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) soit au total environ 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations, — l'activité des 15 résidences autonomie seniors (animations, fêtes...), — la confection des repas d'un restaurant social soit au total environ 55 000 par an (repas servis le midi uniquement, toute l'année du lundi au vendredi), — les besoins occasionnels du siège du CCAS de Lyon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Viande 📦
Produits laitiers 📦
Pain 📦
Préparations à base de poisson 📦
Eau minérale 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie.rocca@mairie-lyon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-22 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612676
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'assurer la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à:

— la confection des repas des 4 Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) soit au total environ 220 000 repas par an ainsi que les petits-déjeuners et les collations,

— l'activité des 15 résidences autonomie seniors (animations, fêtes...),

— la confection des repas d'un restaurant social soit au total environ 55 000 par an (repas servis le midi uniquement, toute l'année du lundi au vendredi),

— les besoins occasionnels du siège du CCAS de Lyon.

Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits relevant du décret du 9.9.1964 modifié par le décret du 3.12.1991 transposant dans le droit national la directive CEE nº 89108 du 21.12.1988 définissant les produits surgelés comme denrées alimentaires.

Ces denrées alimentaires doivent être soumises à un processus approprié de congélation dit de «surgélation» permettant de franchir aussi rapidement que nécessaire, en fonction de la nature du produit, la zone de cristallisation maximale ayant pour effet que la température du produit dans tous ses points, après stabilisation thermique, soit maintenue sans interruption à des valeurs égales ou inférieures à -18 ºC

Valeur estimée hors TVA: 792 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'épicerie alimentaire divers: huiles et sauces, pâtes, conserves, biscuits, etc tels que listés au bordereau des prix du marché.

Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 3
Brève description:

La qualité des fournitures admises en livraison est au minimum celle qui est déterminée par la réglementation générale qui régit le commerce des légumes frais et des fruits frais, correspondant à la catégorie 1, étiquette verte (Sauf indications expresses de l'établissement).

Les produits seront de première fraîcheur et de maturité optimale: ils proviendront directement des arrivages du jour de la livraison et non de la resserre des jours précédents.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche — charcuterie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Toutes les viandes doivent provenir d'animaux de boucherie abattus dans des abattoirs français ou étrangers agréés par les services vétérinaires ou inscrits au plan d'équipement en abattoirs ou agréés pour l'exportation vers la France.

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de produits laitiers et avicoles: beurre, lait, yaourts, fromages, œufs et ovoproduits tels que mentionnés dans les pièces du DCE.

Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain, pâtisserie, viennoiserie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le pain sera frais du jour à l'instant de la livraison.

Le pain devra être livré dans des sacs à usage unique.

La pâtisserie et la viennoiserie devront être fraîches du jour de la livraison.

Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparations fraîches — traiteur
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de terrines de poisson, saumons fumés et préparation fraîche types (brandade, moussaka, salade de museau) telles que mentionnées dans les pièces du DCE.

Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de boisson: eaux minérales, jus de fruits, sirop, boissons gazeuses, boisons alcoolisées.

Les produits seront conformes aux décisions du livre 5541-6, «boissons» du GEMRCN.

Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Café, thé, infusion
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de café, thé et infusion en différents conditionnement.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements situés sur les 9 arrondissements de…

… la ville de Lyon.

… Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (DC1 ou équivalent),

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— un extrait Kbis, pour justifier de leur inscription au registre du commerce et prouver leur existence légale,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-6 à 10 du code de la commande publique,

— attestation d'assurance de responsabilité civile et professionnelle en cours de validité,

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé).

Situation économique et financière:

Les candidats remettront:

— une déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires portant sur des prestations de même nature que celles du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent) ou une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle: Les candidats fourniront:

— des éléments permettant d'apprécier la capacité…

… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat avec une répartition par fonction (encadrement, administratif, technique, logistique) sur les 3 dernières années (DC2 ou équivalent),

… professionnelle du candidat: présentation d'une liste de références significatives de prestations similaires, indiquant la nature et le montant des prestations réalisées, la date et le destinataire public ou privé, au cours des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de lyon
Commune postale: Lyon
Pays: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-612676 (2019-12-20)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)