Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CTMR

Centre toulousain des Maisons de Retraite

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le Centre toulousain des Maisons de Retraite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre toulousain des Maisons de Retraite

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-03	Avis de marché
2020-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le Centre toulousain des Maisons de Retraite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers divers 📦
Viande 📦
Produits surgelés 📦
Cacao; chocolat et sucreries 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre toulousain des Maisons de Retraite
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/web/social/maisons-de-retraite 🌏
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-04 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-04-05 📅
2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 170-414938
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de beurre — œuf — fromage
Numéro du lot: 1
Brève description:

En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 (ou de la date de notification si elle intervient postérieurement) jusqu'au 5.4.2020. Il sera tacitement reconductible par période successive d'1 an, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande fraiche de boucherie
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits surgelés
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chocolats
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes 1ère gamme
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de boissons non alcoolisées
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310033100010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 170-414938 (2019-09-03)

Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le Centre toulousain des maisons de retraite.

Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Toulousain des Maisons de Retraite

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229290
Se réfère à l'avis: 2019/S 170-414938
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande fraîche de boucherie
Fourniture et livraison de fruits et légumes 1
Fourniture et livraison de fruits et légumes 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Arcadie Sud Ouest
Adresse postale: route d'Agen
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
70 000 EUR 💰
Nom: Terreazur_31
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Garonne Fruits
Adresse postale: 2 avenue de La Nauze
Commune postale: Castelnau-d'Estrétefonds
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 096-229290 (2020-05-14)

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