Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés à la restauration collective — relance

SI de restauration collective Rouen Bois Guillaume

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. Cette consultation résulte de la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot n4 «Fruits et légumes frais» et pour cause d'infructuosité des lots n7: «Poissons frais et de salaison», n27: «Volailles fraîches — circuit court Ab» et n29: «Agneau à l'équilibre — circuit court Ab» de la procédure n2019/01 — fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés à la restauration collective publiée au BOAMP le 19.4.2019 sous le numéro 19-62068 et au JOUE le 19.4.2019 sous le numéro 2019/s 078-185602.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-02 Avis de marché
2019-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2019/04
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. Cette consultation résulte de la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poissons 📦
Volaille fraîche 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SI de restauration collective Rouen Bois Guillaume
Adresse postale: 2 place du Général De Gaulle
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: https://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: rouen@rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369224
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum / sans maximum. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description:
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot n
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu, pour chaque lot, pour une période initiale comprise entre le 1.11.2019 et le 30.6.2020. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être reconduit tacitement 3 fois, par périodes d'une année, pour une durée totale ne pouvant en aucun cas excéder le 30.6.2023.
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Informations complémentaires:
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum / sans maximum. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Intitulé du lot: Poissons frais et de salaison
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Volailles fraîches — circuit court Ab
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agneau à l'équilibre — circuit court Ab
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour apprécier la situation propre des candidats:
— afin de justifier de la régularité de sa situation fiscale et sociale, le candidat joindra aux pièces énumérées ci-après la déclaration sur l'honneur*, jointe en annexe 1 de l'acte d'engagement, après l'avoir dûment complétée, datée et signée (ou formulaire équivalent),
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— en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pour apprécier les capacités économiques et financières:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière,
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— une attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité du candidat à l'égard des tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par la réalisation des prestations ou les modalités de leur exécution.
Capacité technique et professionnelle:
Pour apprécier les capacités techniques et professionnelles:
— une description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de nature similaire à l'objet du marché,
— une liste de références similaires à l'objet du marché, réalisées durant les 3 dernières années, avec indication des Collectivités concernées et montants des marchés,
— pour les lots n

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004595300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
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Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires en formulant leurs interrogations sur le profil d'acheteur du Sirest, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision.
Source: OJS 2019/S 150-369224 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. Cette consultation résulte de la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot nº 4 «Fruits et légumes frais» et pour cause d'infructuosité des lots nº 7: «Poissons frais et de salaison», nº 27: «Volailles fraîches — circuit court Ab» et nº 29: «Agneau à l'équilibre — circuit court Ab» de la procédure nº 2019/01 — fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés à la restauration collective publiée au BOAMP.
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Valeur totale du marché: 1445691.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen — Bois-Guillaume
Adresse postale: 2 place du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513106
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369224
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum/sans maximum ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot nº 1 et dans Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
Informations complémentaires:
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum/sans maximum ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Brève description:
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot nº…
… 2 et dans Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
… 3 et dans Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
… 4 et dans Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Nom: Pierre Craignou
Adresse postale: avenue Benard Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 372741.60 EUR 💰
Nom: Alliance Marée
Adresse postale: rue Victor Schœlcher
Commune postale: Concarneau
Code postal: 29900
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 838 700 EUR 💰
Nom: Le Comptoir des Viandes Bio
Adresse postale: 1 rue de l'Europe
Commune postale: Maulévrier
Code postal: 49360
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 161 800 EUR 💰
72 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
1

Référence
Informations complémentaires
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la présente consultation est un accord-cadre avec opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants pour chacun des lots: sans minimum/sans maximum. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2019/S 210-513106 (2019-10-25)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
Alliance Marée Le Comptoir des Viandes Bio Pierre Craignou
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Poissons Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Viande d'agneau et de mouton