La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, Syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen — Bois-Guillaume, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU) de chaque lot et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. Lieu d'exécution: les territoires des villes de Rouen (76000/76100) et de Bois-Guillaume (76230).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: S.I. de restauration collective de Rouen — Bois-Guillaume
Numéro d'enregistrement national: 20004595300011
Adresse postale: 2 place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rouen@rouen.fr📧
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.rouen.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas destinés à la restauration collective
2019/01”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, Syndicat intercommunal de restauration...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, Syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen — Bois-Guillaume, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU) de chaque lot et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. Lieu d'exécution: les territoires des villes de Rouen (76000/76100) et de Bois-Guillaume (76230).
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 30
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés, glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot nº 1 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) du lot nº 1 et dans Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu, pour chaque lot, pour une période initiale d'une durée de 1 an comprise entre le 1.7.2019 et le 30.6.2020. En application de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu, pour chaque lot, pour une période initiale d'une durée de 1 an comprise entre le 1.7.2019 et le 30.6.2020. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être reconduit tacitement 3 fois, par périodes d'une année, pour une durée totale ne pouvant en aucun cas excéder le 30.6.2023.
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Informations complémentaires:
“En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un...”
Informations complémentaires
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum/sans maximum ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no2 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no2 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
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Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu, pour chaque lot, pour une période initiale d'une durée d'un an comprise entre le 1er juillet 2019 et le 30 juin 2020. En...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu, pour chaque lot, pour une période initiale d'une durée d'un an comprise entre le 1er juillet 2019 et le 30 juin 2020. En application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, il pourra être reconduit tacitement 3 fois, par périodes d'une année, pour une durée totale ne pouvant en aucun cas excéder le 30 juin 2023
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Informations complémentaires:
“En application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un...”
Informations complémentaires
En application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: Sans minimum / Sans maximum ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no3 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no3 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no4 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no4 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches et lapins frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no5 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no5 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no6 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no6 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais et de salaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no7 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no7 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts festifs - ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no8 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no8 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, oeufs, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no9 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no9 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sandwichs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no10 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no10 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no11 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no11 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no12 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no12 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laitages - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits des animaux d'élévage📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no13 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no13 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no14 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no14 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no15 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no15 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bovins à l'équilibre - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no16 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no16 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porc à l'équilibre - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no17 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no17 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovin à l'équilibre - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no18 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no18 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no19 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no19 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie - circuit court durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no20 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no20 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laitages - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no21 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no21 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no22 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no22 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no23 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no23 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no24 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no24 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no25 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no25 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bovins à l'équilibre - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no26 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no26 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no27 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no27 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porc à l'équilibre - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no28 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no28 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agneau à l'équilibre - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no29 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no29 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain - circuit court Ab
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no30 et dans Cahier des...”
Description du marché
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) du lot no30 et dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour apprécier la situation propre des candidats: afin de justifier de la régularité de sa situation fiscale et sociale, le candidat joindra aux pièces...”
Liste et brève description des conditions
Pour apprécier la situation propre des candidats: afin de justifier de la régularité de sa situation fiscale et sociale, le candidat joindra aux pièces énumérées ci-après la déclaration sur l'honneur*, jointe en annexe 1 de l'acte d'engagement, après l'avoir dûment complétée, datée et signée (ou formulaire équivalent),
— en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— le document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour apprécier les capacités économiques et financières:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour apprécier les capacités économiques et financières:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
— une attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité du candidat à l'égard des tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par la réalisation des prestations ou les modalités de leur exécution.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour apprécier les capacités techniques et professionnelles:
— une description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour apprécier les capacités techniques et professionnelles:
— une description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de nature similaire à l'objet du marché,
— une liste de références similaires à l'objet du marché, réalisées durant les 3 dernières années avec indication des collectivités concernées et montants des marchés,
Pour les lots nº 3; 5; 12; 16; 17; 18; 19; 25; 26; 27; 28 et 29, ayant trait à la fourniture de viandes, charcuteries, volailles fraîches, les candidats devront fournir l'attestation d'agrément sanitaire, ou bien une attestation dérogatoire permanente de leur établissement (en application respectivement des arrêtés du 28.6.2094 modifié le 30.12.2009, relatif à l'identification et à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale et au marquage de salubrité fixant les conditions dans lesquelles certains établissements mettant sur le marché des viandes ou des produits à base de viande peuvent être dispensés d'agrément sanitaire).
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualifications professionnelles, des certificats de qualité, des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires auprès de:
— renseignements d'ordre technique:
D. Maupin, directeur de la cuisine centrale du SIREST — Tél.: +33 235599400 — courriel: dominique.maupin@rouen.fr
— renseignements d'ordre administratif:
Service de la commande publique — Tél.: +33 235122461— courriel: marches-publics@ville-bois-guillaume.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 078-185602 (2019-04-17)
Informations complémentaires (2019-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SI de restauration collective de Rouen — Bois-Guillaume
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 078-185602
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-20 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-24 📅
L'heure: 12:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Ajouter: Suite à une modification de détail du DCE pour le lot nº 9 «Beurre, œufs, fromages» consistant au remplacement du Bordereau des prix unitaires et...”
Texte
Ajouter: Suite à une modification de détail du DCE pour le lot nº 9 «Beurre, œufs, fromages» consistant au remplacement du Bordereau des prix unitaires et du Détail quantitatif et estimatif par une V2 de ces documents, et conformément à l'article 2.6 du règlement de consultation, la date limite de remise des offres initialement fixée au lundi 20.5.2019 (12:30) est repoussée au vendredi 24.5.2019 (12:30).
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Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-05-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-27 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 097-234594 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 place du Général De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, Syndicat intercommunal de restauration...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées au Sirest, Syndicat intercommunal de restauration collective de Rouen - Bois-Guillaume, qui assure la production et la livraison des repas destinés aux rationnaires, adultes et enfants, des établissements scolaires, des accueils de loisirs, aux agents du restaurant municipal et également aux personnes âgées au travers des activités des Centres communaux d'action sociale (CCAS) ainsi qu'aux crèches. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Bordereaux des prix unitaires (BPU) de chaque lot et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots. Lieu d'exécution: les territoires des villes de Rouen (76000/76100) et de Bois-Guillaume (76230).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6444565.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un...”
Informations complémentaires
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre avec un opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants: sans minimum / sans maximum ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-185602
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits surgelés, glaces
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: NPN Distribution
Adresse postale: rue de la Grande Epine
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 490 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Nord
Adresse postale: z.i. Somain Aniche
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 782470.36 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: grosdoit
Adresse postale: min De Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 822 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits et légumes frais
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches et lapins frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 040 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Poissons frais élaborés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Normandie
Adresse postale: 9, rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 780 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Poissons frais et de salaison
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Desserts festifs - ab
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: creperie Colas
Adresse postale: z.a. Le Rocomps
Commune postale: Châteaugiron
Code postal: 35410
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 740 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Beurre, oeufs, fromages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1031503.68 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Sandwichs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 844 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: npn Distribution
Adresse postale: rue De La Grande Epine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27719.36 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Viandes fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa Viandes
Adresse postale: cours St Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1214544.16 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Laitages - circuit court durable
Nom et adresse du contractant
Nom: association Local Et Facile
Adresse postale: 530 Chemin De La Breteque
Commune postale: Bois Guillaume
Code postal: 76230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257152.80 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fromages - circuit court durable
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 360 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fruits et légumes frais - circuit court durable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 972 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Bovins à l'équilibre - circuit court durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230913.96 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Porc à l'équilibre - circuit court durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129423.28 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Ovin à l'équilibre - circuit court durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86102.96 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Volailles fraîches - circuit court durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 120 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Épicerie - circuit court durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59848.40 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Laitages - circuit court Ab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 832 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Fromages - circuit court Ab
Nom et adresse du contractant
Nom: nos Paysans Normands
Adresse postale: place Paul Levieux
Commune postale: Allouville Bellefosse
Code postal: 76190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 820 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Fruits et légumes frais - circuit court Ab
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 293 338 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Épicerie - circuit court Ab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74130.40 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Viandes fraîches - circuit court Ab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 548 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Bovins à l'équilibre - circuit court Ab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 400 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Volailles fraîches - circuit court Ab
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Porc à l'équilibre - circuit court Ab
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 998 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Agneau à l'équilibre - circuit court Ab
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Pain - circuit court Ab
Nom et adresse du contractant
Nom: obongoo
Adresse postale: avenue Bernard Bicheray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 652 💰
“En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la présente consultation est un...”
En application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, la présente consultation est un accord-cadre avec opérateur unique portant sur les montants annuels de commandes suivants pour chacun des lots: sans minimum / sans maximum. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le lot nº 4 «Fruits et légumes frais» a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par la décision nº 2019/01/Sirest du 11.6.2019. Les lots nº 7 «Poissons frais et de salaison», 27 «Volaille fraîche - circuit court Ab» et 29 «Agneau à l'équilibre - circuit court Ab» ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité par les décisions nº 2019/02/Sirest, nº 2019/03/Sirest et nº 2019/04/Sirest du 20.6.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision.
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Source: OJS 2019/S 138-339505 (2019-07-15)