Fourniture et installation de mobilier individuel et collaboratif ainsi que d'accessoires pour des espaces ouverts de la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum, décomposé en 2 lots: lot 1 — mobilier individuel et collaboratif et lot 2 — accessoires;
Chaque mot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum scindé en en 2 composantes (cf. article 1.3.3 du RC).
Les prestations comprennent la reprise de l'ancien mobilier et accessoires selon la réglementation applicable (cf. art. 7 du cahier des clauses techniques particulières Cttp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Happy Monday
• PSA aménagement

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de bureau › Accessoires de bureau
• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-20	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 645
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum, décomposé en 2 lots: lot 1 — mobilier individuel et collaboratif et lot 2 — accessoires; Chaque mot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum scindé en en 2 composantes (cf. article 1.3.3 du RC). Les prestations comprennent la reprise de l'ancien mobilier et accessoires selon la réglementation applicable (cf. art. 7 du cahier des clauses techniques particulières Cttp)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Accessoires de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.badolle@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 426107298 📞
Fax: +33 426107294 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jLY1sIeiYJ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jLY1sIeiYJ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293239
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le montant estimatif annuel (TTC) pour la composante i = 100 000 EUR. Les dépenses pour la composante 2 sont en 2016: 7 000 EUR, en 2017: 70 800 EUR et en 2018:67 200 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum, décomposé en 2 lots: lot 1 — mobilier individuel et collaboratif et lot 2 — accessoires;

Chaque mot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum scindé en en 2 composantes (cf. article 1.3.3 du RC).

Les prestations comprennent la reprise de l'ancien mobilier et accessoires selon la réglementation applicable (cf. art. 7 du cahier des clauses techniques particulières Cttp)

Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau individuel et collaboratif.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois maximum par périodes successives d'1 an. Chaque décision de non — reconduction fera l'objet d'une décision en recommandé avec accusé de réception du pouvoir adjudicateur au minimum 4 mois avant la date de fin de la période en cours.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif annuel (TTC) pour la composante i = 100 000 EUR.

Les dépenses pour la composante 2 sont en 2016: 7 000 EUR, en 2017: 70 800 EUR et en 2018:67 200 EUR.

Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'accessoires mobiliers.

Montant estimatif annuel (TTC) — composante i = 25 000 EUR.

Dépenses — composante 2 /2016: 2 200 EUR, en 2017: 15 600 EUR et en 2018: 4 800 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites répartis sur le département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Cette procédure est ouverte au dispositif DUME (Document unique de marché européen).

Le DUME est une déclaration sur l'honneur de la compétence, de la situation financière et de la capacité d'une entreprise à candidater à un marché européen permettant ainsi au candidat de:

— déclarer sur l'honneur qu'il peut candidater à un marché public,

— d'indiquer qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner,

— d'indiquer qu'il remplit les critères de sélection des candidatures fixés par l'acheteur.

Il s'agit d'un document électronique adaptable à la procédure et permettant le pré-remplissage par des données existantes sur la base du numéro SIRET du candidat: reprise des données légales de l'entreprise (raison sociale, adresse, mandataires sociaux); reprise des données concernant la taille de l'entreprise et son chiffre d'affaires global. pour produire leur réponse, les candidats peuvent choisir de bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME via la plate-forme achatpublic.com ou utiliser le dispositif suivant pour les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire (formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent),

— déclaration du candidat (formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 al. 2 du CCP.

Les clauses relatives à la reprise et la revalorisation des mobiliers de bureau et accessoires usagés selon la réglementation en vigueur sont indiquées à l'article 7 du CCTP. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements par les articles L. 2113-12 à 16 du CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Groupe marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jLY1sIeiYJ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

La présente procédure passée en appel d'offres est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, R. 2162-1 à 6 et 2162-13 à 14 du CCP.

Les candidats sont invités à télécharger le DCE et remettre leur offre de façon dématérialisée exclusivement via la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jLY1sIeiYJ;

Les échantillons (nuanciers, revêtements....)listés dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement devront être transmis selon les modalités et dans les conditions indiquées en préambule et aux articles 5.2 et 6.3 du Règlement de la consultation (RC).

Date limite de remise des offres: 31.7.2019 (13:00) (référence horaire: GMT+1).

Les modalités de transmission des offres sont précisées en préambule au règlement de la consultation et à son article 6.1.

Dans les rubriques «outil» et «aide» de la plate-forme de dématérialisation sont disponibles un manuel d'utilisation du site afin de faciliter le maniement de la plate-forme, des guides d'utilisation et d'autoformation, une foire aux questions. Un service support clients existe également, accessible au +33 892232120 ou par courriel: support@achatpublic.com

Aucune transmission par voie papier ou sur support physique électronique n'est autorisée pour cette consultation à l'exception de la copie de sauvegarde et des échantillons.

La copie de sauvegarde pourra être remise:

— soit contre récépissé: se présenter au poste de sécurité de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne; correspondant: groupe marchés — d101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30,

— soit être envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal à l'attention de Mme la directrice générale, caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, service achat — groupe Marchés Bureau D101s, 276 cours Emile Zola, 69619 Villeurbanne Cedex.

Critères de sélection des candidatures:

— capacités professionnelles,

— garanties et capacités techniques et financières.

L'analyse des offres se déroulera en 2 phases.

— en phase 1: analyse des offres sur tous les critères de jugement excepté la valeur technique dont seuls certains sous critères seront analysés à ce stade — voir précisions à l'article 7 du Règlement de la consultation (RC). À l'issue de cette première phase les 3 candidats (au maximum) arrivant en tête du classement, seront invités à réaliser un showroom d'une durée de 2 jours (dates prévisionnelles: 16.10.2019 et 1710/2019.),

— en phase 2: finalisation de l'analyse du critère nº 2 suite au showroom, et classement final des offres sur la totalité des critères de jugement des offres.

Les sous critères de la valeur technique ainsi que les pondérations correspondantes pour chacun des lots sont précisés à l'article 7 du Règlement de la consultation (RC). Il n'est plus fait obligation aux candidats, soumissionnant seuls ou sous forme de groupement, de signer l'offre présentée. Il est toutefois précisé qu'en répondant à la consultation, le candidat en accepte les conditions. Ainsi, même non signées, sa candidature et son offre l'engagent pour la durée prévue dans le présent document, article «Durée de validité des offres» du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de lyon
Source: OJS 2019/S 120-293239 (2019-06-20)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum, décomposé en 2 lots: — lot 1 — mobilier individuel et collaboratif et, — lot 2 — accessoires. Chaque mot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum scindé en en 2 composantes (Cf. article 1.3.3 du RC). Les prestations comprennent la reprise de l'ancien mobilier et accessoires selon la réglementation applicable (cf. art. 7 du cahier des clauses techniques particulières CTTP).

Valeur totale du marché: 972 240 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-019274
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293239
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi. La valeur totale finale des marchés est estimative et ne saurait en aucun cas engager le pouvoir adjudicateur sur le volume des commandes qui interviendront au cours du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum, décomposé en 2 lots:

— lot 1 — mobilier individuel et collaboratif et,

— lot 2 — accessoires.

Chaque mot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum scindé en en 2 composantes (Cf. article 1.3.3 du RC). Les prestations comprennent la reprise de l'ancien mobilier et accessoires selon la réglementation applicable (cf. art. 7 du cahier des clauses techniques particulières CTTP).

Mobilier de bureau individuel et collaboratif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: PSA aménagement
Adresse postale: 6 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.psa-amenagement.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 678 254 EUR 💰
Nom: Happy monday
Adresse postale: Zone artisanale de la Gare
Commune postale: Saint-Agrève
Code postal: 07320
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.happy-monday.fr 🌏
Valeur totale du marché: 293 986 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupe marchés bureau D101S, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: X
Commune postale: Lyon Cedex 03
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2020/S 010-019274 (2020-01-14)

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