Fourniture et installation d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé

CEA Centre de Cadarache

Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’études des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-03 Avis de marché
2019-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Numéro de référence: B19-1075-ALT
Brève description:
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’études des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC, bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Date de début: 2019-07-22 📅
Date de fin: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159144
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Mme Lhuguet, Mr Guillier, Mr Lamontagne, Mr Bienvenu.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’étude des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
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La prestation à réaliser est décomposée de la manière suivante:
— poste 1: les études de nucléarisation du SIMS,
— poste 2: la fabrication du SIMS,
— poste 3: les essais et recette usine du SIMS,
— poste 4: la livraison (transport, déchargement) et montage sur site du SIMS,
— poste 5: les essais et recette site du SIMS,
— poste 6: la réception du marché et remise du DOE,
— poste 7: la formation à la maîtrise de l’ensemble des dispositifs instrumentaux et informatiques du SIMS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Depuis le 1.10.2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret «marchés publics».
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CEA Cadarache, bâtiment nº 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.
Informations complémentaires: Mme Lhuguet, Mr Guillier, Mr Lamontagne, Mr Bienvenu.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B19-1075-ALT.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «Certificat électronique».
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Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 068-159144 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du département d’études des combustibles / service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
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Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369366
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159144
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B19-1075-ALT. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «certificat électronique». Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE). En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du département d’étude des combustibles / service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et complétude de l’offre technique, évaluée au travers des caractéristiques techniques de l’offre, de la méthodologie argumentée, et de la description des livrables, démontrant la compréhen
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Respect du planning et organisation mise en place, à travers la planification de la prestation (planning proposé, optimisation du planning et mesures adoptées permettant de le respecter), capacité d
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation du système relatif à la qualité, sûreté, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: Cameca
Adresse postale: 29 quai des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92622
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «certificat électronique».
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En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2019/S 150-369366 (2019-08-01)
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