Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’études des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé
B19-1075-ALT”
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans...”
Brève description
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’études des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans...”
Description du marché
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un Spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du Département d’étude des combustibles/Service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
La prestation à réaliser est décomposée de la manière suivante:
— poste 1: les études de nucléarisation du SIMS,
— poste 2: la fabrication du SIMS,
— poste 3: les essais et recette usine du SIMS,
— poste 4: la livraison (transport, déchargement) et montage sur site du SIMS,
— poste 5: les essais et recette site du SIMS,
— poste 6: la réception du marché et remise du DOE,
— poste 7: la formation à la maîtrise de l’ensemble des dispositifs instrumentaux et informatiques du SIMS.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-22 📅
Date de fin: 2020-12-18 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Depuis le 1.10.2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les...”
Liste et brève description des conditions
Depuis le 1.10.2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret «marchés publics».
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de candidature doit être composé impérativement des éléments mentionnés dans les documents de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CEA Cadarache, bâtiment nº 122.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Mme Lhuguet, Mr Guillier, Mr Lamontagne, Mr Bienvenu.
“Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du...”
Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B19-1075-ALT.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «Certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 068-159144 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé
B19-1075-ALT”
Brève description:
“Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans...”
Brève description
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du département d’études des combustibles / service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans...”
Description du marché
Étude de nucléarisation, fabrication, installation et mise en service d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé dans l'Installation nucléaire de base (INB) 55, pour le compte du département d’étude des combustibles / service d’analyses, d’élaboration, d'expérimentations et d'examens des combustibles (DEC/SA3E) du CEA Cadarache.
La prestation à réaliser est décomposée de la manière suivante:
— poste 1: les études de nucléarisation du SIMS,
— poste 2: la fabrication du SIMS,
— poste 3: les essais et recette usine du SIMS,
— poste 4: la livraison (transport, déchargement) et montage sur site du SIMS,
— poste 5: les essais et recette site du SIMS,
— poste 6: la réception du marché et remise du DOE,
— poste 7: la formation à la maîtrise de l’ensemble des dispositifs instrumentaux et informatiques du SIMS.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence et complétude de l’offre technique, évaluée au travers des caractéristiques techniques de l’offre, de la méthodologie argumentée, et de la...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence et complétude de l’offre technique, évaluée au travers des caractéristiques techniques de l’offre, de la méthodologie argumentée, et de la description des livrables, démontrant la compréhen
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Respect du planning et organisation mise en place, à travers la planification de la prestation (planning proposé, optimisation du planning et mesures...”
Critère de qualité (nom)
Respect du planning et organisation mise en place, à travers la planification de la prestation (planning proposé, optimisation du planning et mesures adoptées permettant de le respecter), capacité d
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation du système relatif à la qualité, sûreté, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 068-159144
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000845081 - P5H53
Titre:
“Fourniture et installation d’un spectromètre de masse à ionisation secondaire (SIMS) nucléarisé”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cameca
Adresse postale: 29 quai des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92622
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 500 000 💰
“Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du...”
Le CEA procédera à l’analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures et des offres cités au chapitre 7 du règlement de consultation B19-1075-ALT.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide): se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme rubrique «certificat électronique».
Nous attirons votre attention sur la nécessité d’obtention d’un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des achats de l’État (PLACE).
En effet, la délivrance de celui-ci par l’organisme que vous aurez choisi peut prendre 3 semaines.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 150-369366 (2019-08-01)